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649 résultats pour la valeur "Coopération" du filtre Domaine

Subventions pour frais d'études relatives au fonctionnement d'urbanisme et d'aménagement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD - marchés à prestations intellectuelles concernant la mission de coordination SPS niveau II relatif à l'exécution des enduits superficiels sur RD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande publique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations - 6ème programmation

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande publique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aides départementales à la réalisation de logements aidés - Fonds Départemental d'Interventions Foncières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Désignation d'un Conseiller Général au sein du Conseil Départemental des Anciens Combattants et Victimes de Guerre et la Mémoire de la Nation

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Accueil et animation en milieu rural

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan de revitalisation Economique du Haut-Rhin - Demande de soutien financier de l'association "Solidarité du Rhin Handicap et travail"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds départemental d'aide à l'industrialisation. Aide aux bâtiments-relais

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeunes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique de développement local : 5ème programmation des aides pour l'année 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'emprunt. DOMIAL Habitat familial d'Alsace - STAFFELFELDEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions pour frais d'études relatives aux documents d'urbanisme et d'aménagement - Décision d'attribution de subventions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'emprunt. Association ESPOIR - COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à la vie associative et aux collectivités (LPO - FPPMA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives : programme : vie scolaire. Subventions pour les sorties scolaires avec nuitées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Regroupement des services départementaux sur un seul site à COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'action gérontologique. Demande de subvention du centre socio-culturel de Wittelsheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à l'éducation à l'environnement (répartition de crédits)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'intervention sociale. Demande de subvention pour le financement du projet "Les chemins d'art"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Transports scolaires - renforcement des circuits de l'Institut Don Bosco

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Reconstruction du collège de MUNSTER: avenant à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'emprunt. DOMIAL Habitat familial d'Alsace - MITTLACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Création ou amélioration des locaux de transformation et de vente à la ferme concernant M. KIENY à ORBEY - contrat de plan Etat-Région 200/2006 - convention Massif Vosgien

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Transports complémentaires interurbains - affectation de crédit

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan de revitalisation économique. Mise en oeuvre des actions proposées par la Chambre de Métiers d'Alsace (CMA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention BD TOPO et BD ADRESSE - acquisition d'une licence libératoire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Clubs et services de prévention spécialisée. Subvention de fonctionnement 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan de revitalisation économique. Actions concrètes à mettre en œuvre au titre du volet social (ADIE, ALSACE ACTIVE, CIAREM, CONTACT PLUS, Groupement ANPE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Langue et Culture Régionales.. Aide à l'association "Langue et Culture Régionales du Sundgau"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Institut Régional de coopération - développement (IRCOD) - cotisation 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Carrefours entre RN et RD. Exploitation des réseaux d'éclairage public. Convention financière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Concessions de logements dans les collèges : Collège Victor Schoelcher à Ensisheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Participation départementale pour le depistage du cancer du col de l'utérus pour l'année 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CO51 - Présentation des GERPLAN des communautés de communes de la Vallée de Kaysersberg, du Pays de Thann et du Pays du Ried Brun en vue de la contractualisation avec le Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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