Vente de matériel réformé Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat d'objectifs 2011-2013 des métiers du sanitaire et du social Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Bilan des ventes de l'année 2010 d'équipements informatiques réformés Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement de la RD 133-14 à STEINBOURG - Prorogation de la déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire et acquisitions foncières Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin