Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

Supprimer les filtres sélectionnés

2547 résultats pour la valeur "Prix de Journée" du filtre Domaine

portant fixation du prix de journée hébergement 2008 du foyer pour adultes handicapés graves "L'Etape" à WITTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 21/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2008 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'AFAPEI à BARTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 21/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée et du forfait journalier complémentaire 2008 du lieu de vie "Cristo" à BIESHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 21/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2008 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "L'étape" à WITTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 21/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2008 de la maison d'enfants "Le Bercail" à GUEBWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 21/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2008 du foyer pour adultes handicapés graves de l'AFAPEI à BARTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 21/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée et du forfait journalier complémentaire 2008 du lieu de vie "Ocarina" à AUBURE.

Assemblée : Non défini
Date : 21/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2008 de la maison de retraite spécialisée de l'APAEI du Sundgau à DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 13/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2008 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Résidence Saint-Jacques" de l'APAEI du Sundgau à DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 13/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD - Unité de soins de longue durée du centre médical de Luppach à BOUXWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 13/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2008 de la maison de retraite spécialisée de l'Institut St Joseph à LUTTERBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 05/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2008 du foyer pour adultes handicapés graves de l'Institut St Joseph à LUTTERBACH-BELLEMAGNY.

Assemblée : Non défini
Date : 05/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD - Unité de soins de longue durée de l'hôpital local de SOULTZ.

Assemblée : Non défini
Date : 28/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD - Etablissement public intercommunal de SOULTZ-ISSENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 28/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD de l'hôpital "Saint Vincent " à ODEREN.

Assemblée : Non défini
Date : 28/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée dépendance 2008 de l'EHPAD "Les Fontaines de Lutterbach" à LUTTERBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 28/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Marelle", sis au 57/59 allée Glück à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 18/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Foyer Caroline" à MUNSTER.

Assemblée : Non défini
Date : 17/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Petit Château" à BEBLENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 17/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Home du Florimont" à INGERSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 14/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD - Unité de soins de longue durée de l'hôpital intercommunal du Val d'Argent à SAINTE-MARIE-AUX-MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 08/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD Résidence Jungck à MOOSCH.

Assemblée : Non défini
Date : 08/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Les Violettes" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 08/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Notre Dame" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 08/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD - Maison de retraite de l'hôpital intercommunal du Val d'Argent à SAINTE-MARIE-AUX-MINES et SAINTE-CROIX-AUX-MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 08/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée 2008 du Foyer "Les Sources" à ORBEY.

Assemblée : Non défini
Date : 08/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD de l'hôpital local de TURCKHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 08/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD - Soins de longue durée du centre hospitalier à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 31/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD du centre hospitalier "Saint Morand" à ALTKIRCH.

Assemblée : Non défini
Date : 31/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD - Maison de retraite du centre hospitalier à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 31/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD - Unité de soins de longue durée de la résidence hospitalière de la Weiss à KAYSERSBERG.

Assemblée : Non défini
Date : 20/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD - Maison de retraite de la résidence hospitalière de la Weiss à AMMERSCHWIHR et KAYSERSBERG.

Assemblée : Non défini
Date : 20/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD maison d'accueil "Père Faller" à BELLEMAGNY.

Assemblée : Non défini
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Jean Monnet" à VILLAGE-NEUF.

Assemblée : Non défini
Date : 03/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de la maison de retraite "Home Saint Gilles" à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 25/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée dépendance 2008 de l'EHPAD maison de retraite "Oeuvre Schyrr" à HOCHSTATT.

Assemblée : Non défini
Date : 22/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD (section soins de longue durée) de la clinique de gérontologie Saint Damien à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 21/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "L'Arc" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 21/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Les Vosges" à WITTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 21/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD Résidence "René Hirschler" à PFASTATT.

Assemblée : Non défini
Date : 21/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD maison de retraite "Blanche de Castille" à SAINT-LOUIS.

Assemblée : Non défini
Date : 20/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD unité de soins de longue durée de l'hôpital de SIERENTZ.

Assemblée : Non défini
Date : 18/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD unité de soins de longue durée du centre hospitalier de GUEBWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 18/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD unité de soins de longue durée de l'hôpital local de DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 18/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée dépendance 2008 de l'EHPAD "Le Parc des Salines II" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 18/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Les Erables" à GUEBWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 18/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD de BERGHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 18/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD maison de retraite de l'hôpital local de DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 18/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD maison de retraite de l'hôpital local de SIERENTZ.

Assemblée : Non défini
Date : 18/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée dépendance 2008 de l'EHPAD "Sainte Anne" à HEIMSBRUNN.

Assemblée : Non défini
Date : 18/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD - Unité de soins longue durée de l'hôpital intercommunal du Canton Vert à ORBEY.

Assemblée : Non défini
Date : 18/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD maison de retraite de l'hôpital de RIBEAUVILLE.

Assemblée : Non défini
Date : 18/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Jules Scheurer" à BITSCHWILLER LES THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 18/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Charles Bléger" à SAINT-HIPPOLYTE.

Assemblée : Non défini
Date : 18/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD unité de soins de longue durée de l'hôpital de RIBEAUVILLE.

Assemblée : Non défini
Date : 18/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Les Ecurueuils" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 18/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD maison du Lertzbach à SAINT-LOUIS.

Assemblée : Non défini
Date : 06/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Type d'offre :
Date limite de candidature :

Retour en haut de page