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Délibérations

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27882 résultats

Attribution de subventions au titre de la gestion des déchets ménagers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre des rivières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Délibération ordonnant l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de DURNINGEN et KIENHEIM avec extension sur GOUGENHEIM et SCHNERSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Concessions d'occupation de logements de service

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Transfert de propriété des cités scolaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement 2014 des collèges privés sous contrat d'association

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Association ''Entreprendre pour apprendre - Alsace'' - Subvention de fonctionnement 2014 dans le cadre du contrat d'objectifs 2013-2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Accompagnement de la démarche ''Bonus énergie des collèges''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation au fonctionnement des classes associatives bilingues privées hors contrat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre du dispositif d'accompagnement à la scolarité

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restructuration partielle du Vaisseau à STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Transfert de compétence ''équipement eau potable Haut-Koenigsbourg'' au SDEA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Projet territorial de développement culturel 2014-2016 de l'Alsace Bossue

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux manifestations sportives, aux animations des Mercredis du sport, aux conventions d'objectifs et de développement sportif et aux Championnats d'Alsace - Inscription de sites au Plan départemental des espaces, sites et itinéraires (PDESI) relatifs aux sports de nature

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au financement des frais de séjour de vacances

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Renouvellement de la convention avec l'Association ''Réagir France-Roumanie''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Déploiement du dispositif MAIA (Maison pour l'autonomie et l'intégration des malades Alzheimer)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Refonte des modalités de financement des opérateurs de l’insertion professionnelle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise à jour du règlement financier départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunts - Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente de matériel réformé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dépôt de marques relatives au Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession foncière à HAGUENAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente de l'immeuble des anciennes Archives départementales rue Fischart à STRASBOURG - Interruption du processus de vente

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente des appartements de l'Amicale du personnel - Vente de l'appartement de LA CLUSAZ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/01/2014
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur les RD 26 et RD 466 et deux chemins ruraux, hors agglomération, sur le territoire de la commune de BURNHAUPT LE BAS.

Assemblée : Non défini
Date : 23/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant ouverture à la circulation publique de la nouvelle section de RD 68, hors agglomération, sur le territoire des communes de ASPACH, CARSPACH et HEIDWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 23/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 26, hors agglomération, sur le territoire de la commune de BURNHAUPT LE BAS.

Assemblée : Non défini
Date : 23/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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