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Délibérations

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28278 résultats

portant fixation de la dotation de fonctionnement 2010 de l'association de prévention spécialisée "Florimont" à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2010 du multi accueil de l'association Caroline Binder à LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation de fonctionnement 2010 de l'association de prévention spécialisée "Association Bel-Air-Coteaux-Dornach" (ABCD) à DORNACH.

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation de fonctionnement 2010 de l'association de prévention spécialisée "Action de Prévention Spécialisée des Inadaptations Sociales" (APSIS) à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation de fonctionnement 2010 de l'association de prévention spécialisée "Jean Wagner" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2010 du centre maternel de l'association Caroline Binder à LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2010 de la pouponnière de l'association Caroline Binder à LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2010 du jardin d'enfants de l'association Caroline Binder à LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 419, hors agglomération, sur le territoire de la commune de RANSPACH-LE-BAS.

Assemblée : Non défini
Date : 06/08/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2010 de la maison d'enfants "Home Saint-Jean" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 06/08/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2010 de l'accueil familial "La Nichée" à ALGOLSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 06/08/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2010 de la section "Internat" de la maison d'enfants "La Nichée" à ALGOLSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 06/08/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes de l'association Marie Pire à ALTKIRCH.

Assemblée : Non défini
Date : 27/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2010 du centre d'accueil de jour "Carja" de l'association Marie Pire à ALTKIRCH.

Assemblée : Non défini
Date : 27/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement et dépendance 2010 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association Marie Pire à ALTKIRCH.

Assemblée : Non défini
Date : 27/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2010 de la maison d'enfants 'Le Bercail" à GUEBWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 27/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant ouverture de l'enquête publique sur le projet d'opération d'aménagement foncier sur le territoire de la commune de SCHWEIGHOUSE près de THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 26/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2010 de la pouponnière de "l'Ermitage" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 26/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ortant ouverture de l'enquête publique sur le projet d'opération d'aménagement foncier sur le territoire de la commune de SOPPE-LE-HAUT.

Assemblée : Non défini
Date : 26/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2010 du centre maternel mineures de "l'Ermitage" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 26/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ortant ouverture de l'enquête publique sur le projet d'opération d'aménagement foncier sur le territoire de la commune de ETEIMBES.

Assemblée : Non défini
Date : 26/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2010 du centre maternel majeures "l'Ermitage" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 26/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 6 II, hors agglomération, sur le territoire de la commune de HABSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 19/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 16/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 16/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 16/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2010 de la section appartements de la maison d'enfants Saint Joseph à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 15/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2010 de la section Internat de la maison d'enfants Saint Joseph à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 15/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée 2010 de la Cité de l'Enfance à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 15/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Lucioles", sis au 55 rue Rogg Haas à SIERENTZ.

Assemblée : Non défini
Date : 12/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2010pour le centre d'accueil de jour de l'association des paralysés de France de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 12/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Maison qui Chante", sis au 16 rue Acker à WINTZENHEIM-LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 12/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2010 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'association des paralysés de France de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 12/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

constituant la Commission Communale d'Aménagement Foncier de ROUFFACH.

Assemblée : Non défini
Date : 09/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'arrêté n° 2010-00237 du 15.06.2010 fixant la dotation dépendance 2010 du service d'accueil de jour "La Roselière" à KUNHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 08/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de création d'un foyer d'accueil spécialisé (FAS) pour personnes handicapées adultes de 20 places par transformation de 20 places du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Jean Cuny" à HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 08/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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