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Délibérations

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28278 résultats

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Les Erables" à GUEBWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 18/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD de BERGHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 18/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD maison de retraite de l'hôpital local de DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 18/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD - Maison de retraite de l'hôpital inrtercommunal du Canton Vert à ORBEY.

Assemblée : Non défini
Date : 18/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD maison de retraite de l'hôpital local de SIERENTZ.

Assemblée : Non défini
Date : 18/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée dépendance 2008 de l'EHPAD "Sainte Anne" à HEIMSBRUNN.

Assemblée : Non défini
Date : 18/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD - Unité de soins longue durée de l'hôpital intercommunal du Canton Vert à ORBEY.

Assemblée : Non défini
Date : 18/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD maison de retraite de l'hôpital de RIBEAUVILLE.

Assemblée : Non défini
Date : 18/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Jules Scheurer" à BITSCHWILLER LES THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 18/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Charles Bléger" à SAINT-HIPPOLYTE.

Assemblée : Non défini
Date : 18/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD unité de soins de longue durée de l'hôpital de RIBEAUVILLE.

Assemblée : Non défini
Date : 18/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Les Ecurueuils" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 18/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Service d'Assistance Technique Eau Potable (SATEP) - Convention avec l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse au titre de sa participation aux frais de fonctionnement du SATEP pour l'année 2007.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

QUARTIER PLESSIER A ALTKIRCH Réhabilitation du bâtiment central en maison du Département Avenant n° 1 au marché 51/07

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

QUARTIER PLESSIER A ALTKIRCH Réhabilitation du bâtiment central en maison du Département Avenant n° 1 au marché 53/07

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique actions éducatives. Programme : fonctionnement des collèges. Subventions aux collèges publics pour les emplois aidés.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD Programmes N°A032 Affectation et désaffectation des autorisations de programme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Constitution de la commission communale d'aménagement foncier de ROUFFACH.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Tennis club de l'Illberg : promesse de bail emphytéotique.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme départemental d'aide à l'électrification 2008 - Opérations "au coup par coup" - 1ère liste (CO21 - chapitre 204).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Acquisition d'une propriété bâtie en vue de l'aménagement du carrefour formé par les RD 432 et RD 17 à Hirtzbach B051 Acquisitions de terrains de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie Départementale d'Emprunt Associatio Marie-Pire - Altkirch

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Evaluation triennale de la Médiathèque de bassin de vie du Val d’Argent et reconduction de la participation départementale aux frais de personnel, à raison de 20%.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Projet de partenariat avec EDF pour les économies d’énergie, les énergies renouvelables et le développement durable.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD BO51 - Acquisitions de terrains de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mission d'assistance et de conseils en assistance à la maîtrise d'ouvrage relative à l'aménagement de la RD 415 au droit d'Andolsheim Décision de résiliation Marché N°195/07

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 417 - Déviation de Wintzenheim Mission de maîtrise d'oeuvre Avenant N°5 au marché 446/02

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Marchés à bons de commandes pour l'acquisition d'équipements informatiques pour les collèges de 2008 à 2011.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Location de vignes à Wintzenheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Constitution de la commission communale d'aménagement foncier de DANNEMARIE.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

QUARTIER PLESSIER A ALTKIRCH Réhabilitation du bâtiment central en maison du Département Avenant n° 1 au marché 59/07

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire. Subvention au CRDP d'Alsace.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Constitution de la commission communale d'aménagement foncier de BALLERSDORF.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Bulletin climatologique annuel de météo France.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Service d'Assistance Technique Eau Potable (SATEP) - Convention avec l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse au titre de sa participation aux frais de fonctionnement du SATEP pour l'année 2007.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire. Subventions diverses aux associations.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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