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Délibérations

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28278 résultats

Autorisation d'agir en justice (CIOLEX)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrat cadre pluriannuel. Contrat d'assainissement avec la commune de Romagny. Contrat d'assainissement avec le SIA de Gutzwiller. Contrat d'assainissement avec le SIVOM de Wahlbach-Zaessingue

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subvention à l'association d'hygiène mentale "le Tremplin"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD. Programmes A 011, A 036, A 071 et A 072. Affectation des autorisations de programme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire. Aide pour le concours de technologie organisé par l'association française pour le développement de l'enseignement technique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Organisme de tourisme à vocation générale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Construction de la gendarmerie de Rouffach. Approbation de l'avant-projet définitif

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'emprunt : DOMIAL Habitat Familial d'Alsace - Chalampé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrat cadre pluriannuel. Contrat d'assainissement avec la commune de Romagny. Contrat d'assainissement avec le SIA de Gutzwiller. Contrat d'assainissement avec le SIVOM de Wahlbach-Zaessingue

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions économiques générales. Soutien à l'association GEbosse

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Alsace International : désignation de représentants au sein de l'Assemblée Générale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations. 3e programmation 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Déplacement d'une délégation départementale aux rencontres nationales de l'ODAS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'Intervention pour la prévention des violences scolaires. Projet d'action mis en oeuvre par le collège Dadelsen de Hirsingue

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Financement d'un poste d'animateur GERPLAN de la Communauté de Communes du Pays de Thann pour l'année 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'emprunt : DOMIAL Habitat Familial d'Alsace - Chalampé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Stratégie pour le développement des collectes sélectives des bodéchets : appel à projets

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien aux actions et animations touristiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions Economiques Générales. Soutien en faveur du MEDEF Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Sensibilisation du public scolaire et de la population locale à l'environnement dans le cadre du GERPLAN de la Communauté de Communes du Pays du Ried Brun

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise à disposition précaire de jardins à Munster

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Participation départementale au fonctionnement des syndicats mixtes d'aménagement des stations de montagne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme E058. LCR. Option "Langue et culture régionales" dans les collèges (année scolaire 2006/2007)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'intervention sociale. Association Enfance Famille Adoption du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'intervention sociale. Association Tandemonde

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Participation départementale au fonctionnement des syndicats mixtes d'aménagement des stations de montagne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique de développement local. F 031. Postes d'agents de développement : financement pour l'année 2007 et solde de l'année 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Financement d'un poste d'animateur GERPLAN de la Communauté de Communes de la Porte d'Alsace pour l'année 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'intervention sociale. Association Enfance Famille Adoption du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Appel à projets relatif au développement des collectes sélectives des biodéchets : désignation de la communauté de communes du Pays de Rouffach comme site pilote

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Réhabilitation des fossés dans le cadre du GERPLAN de la Communauté de Communes du Pays du Ried Brun

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande Publique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique A 08. Subventions aux collectivités locales. Affectation d'autorisations de programme 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Accueil et animation en milieu rural

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Financement d'un poste d'animateur GERPLAN de la Communauté de Communes de la Porte d'Alsace pour l'année 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subvention d'investissement aux bibliothèques en établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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