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Délibérations

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28278 résultats

Prog. Dptaux 2004,2005,2006 - chap. 204 - alimentation en eau potable- assainissement - hydraulique du vignoble - electrification rurale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à la vie associative et aux collectivités (LPO - FPPMA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Desserte routière du BIOSCOPE - implantation d'un panneau de signalisation à la sorite n° 15 de l'A36 - convention financière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'action gérontologique. Demande de subvention du CLIC Alzheimer ESPACE RHENAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives : programme : vie scolaire. Subventions pour les sorties scolaires avec nuitées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'emprunt. DOMIAL Habitat familial d'Alsace - CERNAY

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD - BO51 - acquisitions de terrains de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RMI. Renforcement du soutien à Contact Plus pour son action en direction des bénéficiaires du RMI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Regroupement des services départementaux sur un seul site à COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Ville de ST LOUIS - RD 66/RD105 - aménagement des carrefours "du cimetière" et de la rue des Fleurs - convention financière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'action gérontologique. Demande de subvention du centre socio-culturel de Wittelsheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Prime à l'installation des artisans

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 18bis - lisaison A 35/RD 83 à hauteur de ROUFFACH - progr. AM 11 millésime 20002

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interreg III - Rhin Supérieur Centre Sud - avenant à la convention particulière relative au projet n° 3c8 "microzonage sismique de la région du Rhin Supérieur Sud"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrat de Plan Etat-Région 2000/2006. Pôle Textile Alsace - Projet CELAVI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme E058. LCR. Subvention à une activité théâtrale eb Hochdeutsch organisée par l'association KIDDY à Colmar

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Concessions de logements dans les collèges : collège de Saint Amarin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Signature de la convention relative au projet INTERREG III A Rhin Supérieur Centre Sud 2c11

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Partenariat pour l'investissement 2006-2008 entre le Département du Haut-Rhin et la Ville de Saint-Louis - 1ère programmation des aides

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aides départementales à l'acquisition foncière pour la réalisation de logements aidés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique : actions éducatives. Programme : fonctionnement des collèges. Subventions complémentaires de fonctionnement au bénéfice des collèges publics

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeunes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise en place d'un nouveau marché de location longue durée du parc automobile départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan départemental des itinéraires cyclables. Entretien courant des itinéraires cyclables hors agglomération du schéma départemental. Modifications apportées à la convention type

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Désignation des conseillers généraux au sein du conseil départemental de la santé et de la protection animales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Participation financière au dépistage du cancer colo-rectal

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds départemental d'aide à l'organisation de manifestations sportives

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Acquisition du terrain d'assiette regroupant le PIM de Mulhouse et les centres routiers de Soultz, d'Uffholtz sur le ban de la commune de BERRWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions du Département en faveur des maisons anciennes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Reconstruction du collège de MUNSTER: avenant à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD - BO51 - acquisitions de terrains de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'emprunt. DOMIAL Habitat familial d'Alsace - MITTLACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Stations météorologiques - centre départemental de la météorologie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Concessions de logements dans les collèges : collège Charles Peggy à Wittelsheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Transports scolaires - résiliation de marché

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeunes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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