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Délibérations

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28278 résultats

Routes départementales. Transports et Infrastructures. Itinéraires cyclables. Schéma directeur de signalisation directionnelle.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Quartier Plessier à Altkirch - modification et création d'autorisations de programme.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Schéma régional de développement économique. Contribution commune des Départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Maisons des services publics.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 19, hors agglomération, sur le territoire de la commune de STAFFELFELDEN.

Assemblée : Non défini
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Adhésion à la Mission Opérationnelle transfrontalière (MOT)

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales. Transports et Infrastructures. Itinéraires cyclables. Dessertes cyclables des collèges.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Vente des titres SAPRR détenus par le Conseil Général du Haut-Rhin.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contournement de FERRETTE et VIEUX-FERRETTE.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme EO58. Langue et culture régionales. Transmission intergénérationnelle de la langue et de la culture alsaciennes.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Communication. Compte rendu d'activité de la Commission Permanente du Conseil Général.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Signature d'une convention de partenariat entre le Conseil Général du Haut-Rhin et le Conseil Général des Vosges pour la mise en œuvre de mesures territoriales touristiques.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Exploitation de l'abattoir de Cernay - Délégation de service public. Désignation de l'exploitant - Signature de la convention. Fixation des tarifs. Désignation des représentants du Département à la Commission Consultative de l'abattoir départemental.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Communication. Les garanties d'emprunt du Département en 2005.

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Déplacement de la ligne 400 KV Muhlbach-Sierentz à HOMBOURG (programme CO52).

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 201 (route à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire des communes de HEGENHEIM et HESINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 30/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD résidence Jungck à MOOSCH.

Assemblée : Non défini
Date : 24/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

relatif à la circulation sur les routes de montagnes par temps de neige ou de verglas.

Assemblée : Non défini
Date : 24/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Glycines", sis au 9 rue de Ferrette à ALTKIRCH.

Assemblée : Non défini
Date : 23/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur les RD 429, RD 40 et RD 40 I, hors agglomération, sur le territoire de la commune de LAUTENBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 22/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD. Clinique de gérontologie "Saint Damien" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 21/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD foyer Notre Dame à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 21/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD maison de retraite "Les Molènes" à BANTZENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 20/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2006 de la maison d'enfants "Home Saint Jean" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 20/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Cigogneaux", sis au 25 rue du 4ème R.S.M. à ROUFFACH.

Assemblée : Non défini
Date : 20/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant le montant de la dotation globale de fonctionnement 2006 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "Aléos" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 17/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur les RD 1, RD 45 et le chemin rural dit "Logelheimmerweg", hors agglomération, sur le territoire de la commune de SAINTE CROIX EN PLAINE.

Assemblée : Non défini
Date : 17/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de la composition des membres du Comité Départemental des Retraités et Personnes Agées du Haut-Rhin (CODERPA).

Assemblée : Non défini
Date : 02/03/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD soins de longue durée de l'hôpital local de CERNAY.

Assemblée : Non défini
Date : 28/02/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD maison de retraite de l'hôpital local de CERNAY.

Assemblée : Non défini
Date : 28/02/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de création du Service d'Accompagnement à la Vie Sociale (SAVS) pour personnes adultes handicapées psychiques à PFASTATT.

Assemblée : Non défini
Date : 28/02/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD "Jean Monnet" à VILLAGE NEUF.

Assemblée : Non défini
Date : 28/02/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée dépendance 2006 de l'EHPAD "Le Parc des Salines II" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 28/02/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 15 I, hors agglomération, sur le territoire de la commune de GUNDOSLHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 28/02/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD de l'unité de soins de longue durée du centre hospitalier de GUEBWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 28/02/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant déclassement dans le domaine privé du Département de délaissés provenant de la RD 68 rocade ouest de Mulhouse sur les communes dd BRUNSTATT et MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 21/02/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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