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Délibérations

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28278 résultats

portant fixation du prix de journée 2005 du Foyer pour adultes handicapés de l'Association "Les Papillons Blancs" Foyers de MULHOUSE..

Assemblée : Non défini
Date : 05/08/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2005 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'étape à WITTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 04/08/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2005 de la Maison d'Enfants "Le Rayon de Soleil" à GUEBWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 04/08/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2005 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Kennedy" de CERNAY de l'Association "Adèle de Glaubitz".

Assemblée : Non défini
Date : 04/08/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2005 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "St Joseph" de COLMAR de l'Association "Adèle de Glaubitz".

Assemblée : Non défini
Date : 04/08/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2005 du foyer pour adultes handicapés graves "Saint André" de CERNAY de l'Association "Adèle de Glaubitz".

Assemblée : Non défini
Date : 04/08/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2005 des résidences "Saint André" de CERNAY de l'Association "Adèle de Glaubitz".

Assemblée : Non défini
Date : 04/08/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2005 du foyer pour adultes handicapés graves à l'étape à WITTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 04/08/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification d'un établissement.

Assemblée : Non défini
Date : 03/08/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de création du service d'accompagnement à la vie sociale pour personnes adultes handicapées en tant que service social spécialisé de l'Association Régionale Spécialisée d'Action Sociale, d'Education et d'Animation sise à STRASBOURG.

Assemblée : Non défini
Date : 02/08/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de création d'un centre d'accueil de jour pour personnes cérébro-lésées en situation de handicap sévère de 30 places dont 15 dans l'agglomération mulhousienne et 15 dans l'agglomération colmarienne.

Assemblée : Non défini
Date : 02/08/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de création d'un centre d'accueil de jour pour personnes adultes handicapées de 20 places dont une place d'accueil temporaire à SOULTZ.

Assemblée : Non défini
Date : 02/08/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente du stationnement au carrefour des RD 13 et RD 144, hors agglomération, sur le territoire de la commune de KRUTH.

Assemblée : Non défini
Date : 02/08/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2005 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Foyer Jean Cuny" de l'APEI de HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 29/07/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2005 pour le service d'accueil de jour de HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 29/07/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2005 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Foyer l'Annexe" de l'APEI de HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 29/07/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2005 pour le SAVS d'ALTKIRCH.

Assemblée : Non défini
Date : 29/07/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2005 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'AFAPEI de BARTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 28/07/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée 2005 du foyer pour adultes handicapés graves de l'AFAPEI de BARTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 28/07/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2005 de la maison d'enfants "Le Chalet" à RIMBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 26/07/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur le RD 4, hors agglomération, sur le territoire des communes de HOLTZWIHR et WICKERSCHWIHR.

Assemblée : Non défini
Date : 26/07/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2005 pour le service d'accompagnement à la vie sociale du centre hospitalier de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 26/07/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2005 de la maison d'enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH.

Assemblée : Non défini
Date : 26/07/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2005 du centre maternel de l'association Caroline Binder à LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 22/07/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2005 de la maison d'enfants "Le Bercail" à GUEBWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 22/07/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2005 de la pouponnière de l'association Caroline Binder à LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 22/07/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification d'un établissement Foyer Saint Jean de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 21/07/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification d'un établissement Foyer Marie-Pascale Péan de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 21/07/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification d'un établissement Foyer Saint Jean à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 21/07/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2005 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'association "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 20/07/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2005 du foyer d'accueil médicalisé de l'association "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 20/07/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée 2005 du foyer pour adultes handicapés graves à l'association "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 20/07/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

déterminant les coûts de référence pour les aides prévus par le plan d'aide établi par l'équipe médico-sociale.

Assemblée : Non défini
Date : 18/07/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2005 du service d'aide à domicile auprès des personnes âgées de l'Association Haut-Rhinoise d'Aide aux Personnes Agées à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 18/07/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant contribution financière du service social gérontologique du pôle Ill et Doller.

Assemblée : Non défini
Date : 12/07/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale du service social gérontologique du pôle du Bassin Potassique.

Assemblée : Non défini
Date : 12/07/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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