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Délibérations

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28278 résultats

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section maison de retraite du CDRS de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 13/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2004 du foyer pour adultes handicapés graves "Les Peupliers" du Centre Départemental de repos et de soins à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 13/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section soins de longue durée du CDRS de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 13/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2004 de la Cité de l'Enfance à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 13/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2004 du foyer pour adultes handicapés "Les Marronniers" du centre départemental de repos et de soins à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 13/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant déclassement d'un délaissé provenant de l'ancienne RD 3 bis en vue de son transfert dans le domaine public communal de MEYENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 12/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant classement dans le domaine privé du Département d'un délaissé sur le territoire de la commune de SAINT-BERNARD - RD 18.

Assemblée : Non défini
Date : 12/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de l'EHPAD "La Roselière" de KUNHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 11/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de l'EHPAD de l'hôpital local de ISSENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'habilitation au titre de l'aide sociale pour l'Association d'Aide à Domicile en Milieu Rural (ADMR) du Haut-Rhin.

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant abrogation de l'autorisation de fonctionnement du multi-accueil "Les Petites Sirènes" sis au 21, rue des Bains à SAUSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 04/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de l'EHPAD "Le Beau Regard" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la maison de retraite du centre hospitalier de CERNAY.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la maison de retraite de l'hôpital de RIBEAUVILLE.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section de soins de longue durée de l'hôpital intercommunal du Val d'Argent de SAINTE MARIE AUX MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section soins de longue durée du centre hospitalier de CERNAY.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la maison de retraite de l'hôpital intercommunal du Val d'Argent des sites de SAINTE MARIE AUX MINES et de SAINTE CROIX AUX MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la Maison de retraite de l'hôpital St Sébastien de RIXHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section soins de longue durée de l'hôpital de RIBEAUVILLE.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la maison de retraite "Charles Bléger" de SAINT HIPPOLYTE.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de l'EHPAD de SOULTZMATT.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section soins de longue durée de l'hôpital St Sébastien de RIXHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée dépendance 2004 de la maison de retraite "Le Parc des Salines II" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 30/01/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant déclassement dans le domaine privé du Département de délaissés sur le ban de la commune de BANTZENHEIM - RD 4 bis.

Assemblée : Non défini
Date : 27/01/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de l'EHPAD d'ENSISHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 20/01/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de l'EHPAD du Quatelbach de SAUSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 20/01/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Le Petit Poucet" sis au 1, rue du Vallon à SIGOLSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 19/01/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section soins de longue durée de l'hôpital local de NEUF BRISACH.

Assemblée : Non défini
Date : 16/01/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section maison de retraite de l'hôpital local de NEUF BRISACH.

Assemblée : Non défini
Date : 16/01/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de l'EHPAD "Foyer du Parc" à MUNSTER.

Assemblée : Non défini
Date : 16/01/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la maison de retraite de l'hôpital intercommunal du Canton Vert.

Assemblée : Non défini
Date : 15/01/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section soins de longue durée de l'hôpital intercommunal du Canton Vert.

Assemblée : Non défini
Date : 15/01/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

relatif aux barrières de dégel.

Assemblée : Non défini
Date : 14/01/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur une voie du domaine privé du Département du Haut-Rhin, ouverte à la circulation publique, située entre les RD 47 et RD 47 I, hors agglomération, sur le territoire de la commune de MUNCHHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 14/01/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant organisation de l'enquête publique relative au déclassement et au reclassement dans le domaine privé départemental, d'une parcelle sur le territoire de la commune de MOOSLARGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

relatif aux conditions d'admission à la maison de retraite "Fondation Ostermann" à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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