Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

28278 résultats

portant réglementation permanente de la circulation sur une voie du domaine privé du Département du Haut-Rhin, ouverte à la circulation publique, située entre la limite d'agglomération de Husseren les Châteaux et le lycée agricole au lieu-dit "St Gilles"

Assemblée : Non défini
Date : 02/10/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Trois Cygnes" sis au 26 rue du Pays Basque à LANDSER.

Assemblée : Non défini
Date : 01/10/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant dotation globale du service social gérontologique de l'Association Haut-Rhinoise d'Aide aux personnes âgées de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 25/09/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 5 I, hors agglomération, sur le territoire de la commune de SOULTZ.

Assemblée : Non défini
Date : 22/09/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant organisation de l'enquête publique relative au déclassement et reclassement dans le domaine privé départemental de délaissés sur le territoire de la commune de BANTZENHEIM - RD 4 bis.

Assemblée : Non défini
Date : 19/09/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 21 bis, hors agglomération, sur le territoire de la commune de LUTTER.

Assemblée : Non défini
Date : 15/09/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 21, hors agglomération, sur le territoire de la commune de KAPPELEN.

Assemblée : Non défini
Date : 15/09/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 42, hors agglomération, sur le territoire de la commune de GUEMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 15/09/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

déterminant les coûts de références pour les aides prévues par le plan d'aide établi par l'équipe médico-sociale.

Assemblée : Non défini
Date : 11/09/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2003 pour l'extension de 15 places du Foyer pour adultes handicapés travailleurs "Saint Joseph" de l'Association Adèle de Glaubitz".

Assemblée : Non défini
Date : 11/09/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

relatif à l'extension de la maison d'accueil (EHPAD) "les Fontaines" de LUTTERBACH de 62 lits dont 2 lits d'hébergement temporaire par création de 8 lits d'hébergement temporaire supplémentaires et 10 places d'accueil de jour pour personnes âgées dépendan

Assemblée : Non défini
Date : 10/09/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de transformer la maison de retraite "La Filature" de MULHOUSE de 100 lits et 5 places d'accueil du jour en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes.

Assemblée : Non défini
Date : 10/09/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation à l'intersection de la RD 111 et de la voie communale dite "rue de la Blind", hors agglomération, sur le territoire de la commune de FORTSCHWIHR.

Assemblée : Non défini
Date : 04/09/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur l'autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Galopins !" sis au 5 rue César Franck à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 02/09/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant abrogation de l'autorisation de fonctionnement de la crèche collective "Bernard et Bianca" sis au 5 rue César Franck à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 02/09/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant le montant de la dotation globale de fonctionnement 2003 du Centre d'Hébergement et de Réadaptation Sociale "Soutien Femmes Battues" de SAINT LOUIS.

Assemblée : Non défini
Date : 01/09/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant le montant de la dotation gloable de fonctionnement 2003 au Centre d'Hébergement et de Réadaptation Sociale Les Epis à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 01/09/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Passerelle" sis au Trèfle, allée du Chemin Vert à RIXHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 28/08/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant organisation de l'enquête publique relative au déclassement du tronçon faisant la liaison entre la RD 52 et la RN 415, en vue de son transfert dans le domaine concédé à EDF à VOGELGRUN.

Assemblée : Non défini
Date : 28/08/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Bout Chou" sis au 5 rue des Marchands à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 26/08/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant organisation de l'enquête publique relative au déclassement du domaine public départemental d'un délaissé situé au droit de la RD 2 et de la rue Colbert à ENSISHEIM, dans le domaine privé départemental.

Assemblée : Non défini
Date : 19/08/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 14, hors agglomération, sur le territoire de la commune d'EGUISHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 14/08/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 6 bis, hors agglomération, sur le territoire de la commune de LANDSER.

Assemblée : Non défini
Date : 14/08/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 1 VII, hors agglomération, sur le territoire des communes de VOGELSHEIM et ALGOLSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 13/08/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Planète Récré" sis au rue du Rhin à HORBOURG-WIHR.

Assemblée : Non défini
Date : 07/08/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 46, hors agglomération, sur le territoire de la commune de CHALAMPE.

Assemblée : Non défini
Date : 07/08/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur l'autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Souris Verte" sis au 97 faubourg de Mulhouse, école Louise Michel à KINGERSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 07/08/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Trottinette" sis au 13 rue des Alliés à GUEBWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 07/08/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée dépendance 2003 de la maison de retraite "Les Fontaines de Lutterbach" à LUTTERBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 04/08/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 429, hors agglomération, sur le territoire de la commune de SOULTZ.

Assemblée : Non défini
Date : 01/08/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 des sections maison de retraite et soins de longue durée regroupées en un seul budget des hôpitaux civils de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 01/08/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 23 I, hors agglomération, sur le territoire de la commune de FISLIS.

Assemblée : Non défini
Date : 01/08/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2003 du Centre Maternel Ville "l'Ermitage" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 31/07/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée 2003 du foyer pour adultes handicapés maison "Emilie" à MALMERSPACH.

Assemblée : Non défini
Date : 31/07/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2003 du Centre Maternel Mineures "l'Ermitage" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 31/07/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2003 de la Pouponnière de "l'Ermitage" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 31/07/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page