Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

28278 résultats

portant fixation du prix de journée 2002 de la Maison d'Enfants « Home Saint Jean » à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 24/07/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fixant le montant de la dotation globale de fonctionnement 2002 du Centre d'Hébergement et de Réadaptation Sociale "Soutien Femmes Battues" de SAINT-LOUIS

Assemblée : Non défini
Date : 16/07/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Sourie Verte" sis au 97 Faubourg de Mulhouse à KINGERSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 12/07/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de Journée 2002 du Foyer pour Adultes Handicapés "Lieu de Vie Arc en Ciel" AUBURE

Assemblée : Non défini
Date : 09/07/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de la journée hébergement 2002 du Foyer pour Adultes Handicapés Travailleurs du Centre Auguste Biechler de MARBACH

Assemblée : Non défini
Date : 09/07/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Ouverture d'une enquête publique relative au projet de révision du plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés

Assemblée : Non défini
Date : 08/07/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fixant le montant de la dotaion globale de fonctionnement 2002 au centre d'Hébergement et de Réadaptation Social Les Epis à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 06/07/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2002 au Foyer pour Adultes Handicapés de l'AFAPEI de BARTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de la journée 2002 de la Cité de l' Enfance à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 03/07/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Organisation de l'enquete publique relative au déclassement et au reclassement dans le domaine privé départemental, de parcelles sur le territoire de la commune de BIEDERTHAL

Assemblée : Non défini
Date : 02/07/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de la journée 2002 de la Maison d'Enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH

Assemblée : Non défini
Date : 02/07/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de la journée hébergement 2002 de la maison d'Accueil Rurale pour Personnes Agées de BRECHAUMONT

Assemblée : Non défini
Date : 01/07/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Convalescence et de Retraite Saint Jean de Dieu à SENTHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 01/07/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée dépendance 2002 de la résidence "L'Age d'Or" a CERNAY

Assemblée : Non défini
Date : 01/07/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur le classement dns le domaine public départemental de la voie nouvelle créée entre l'actuelle RD et le nouveau tracé de la RN 415 sur le territoire de la commune de WOLFGANTZEN

Assemblée : Non défini
Date : 28/06/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2002 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'association Les Tournesols de Sainte Marie aux Mines

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'autorisation de l'etablissemant d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Marmousets" sis au 13-15 rue Robert Schuman de Thann

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Reglementation permanente de la circulation sur la RD 52 (route classée à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire de la commune de PETIT-LANDAU.

Assemblée : Non défini
Date : 24/06/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant réglementation permanente de la circulation sur les routes départementales a l'occasion des interventions de jaugeages et d'annonce des crues par la DIREN (Direction Régionale de l' Environnement)

Assemblée : Non défini
Date : 24/06/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite Résidence d'Argenson à BOLLWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 18/06/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant organisation de l'enquête publique relative au déclassement et au reclassement dans le domaine privé départemental, de parcelles sur le territoire de la commune de KINGERSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 12/06/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant modification permanente de la signalisation au carrefour des RD 4 et RD 4 I, hors agglomération, sur le territoire de la commune de BENNWIHR

Assemblée : Non défini
Date : 10/06/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant organisation de l'enquête publique relative au déclassement et au reclassement dans le domaine privé départemental, d'une parcelle de terrain située le long de la RD 106 sur le territoire de la commune d'ILLHAEUSERN

Assemblée : Non défini
Date : 07/06/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant autorisation de transformer la Maison de retraite Les Trois Sapins de THANN de 73 lits en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Assemblée : Non défini
Date : 06/06/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2002 pour le Service d'Accompagnement à la Vie Sociale du Centre Hospitalier de MUHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 31/05/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section Soins de Longue Durée du Centre Hospitalier de CERNAY

Assemblée : Non défini
Date : 31/05/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite de la Fondation Jean DOLLFUS à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 31/05/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant extension de la capacité de la Maison de Retraite Petit Château à BEBLENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 28/05/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur l'autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans Halte garderie temporaire Atelier de la Vie

Assemblée : Non défini
Date : 27/05/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans Halte garderie Atelier de la Vie

Assemblée : Non défini
Date : 27/05/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite Home du Florimont à INGERSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 24/05/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite Résidence Saint Gilles à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 24/05/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite Bethesda de MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 24/05/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 du Centre de Long Séjour de la Maison du Lerztbzach à SAINT LOUIS

Assemblée : Non défini
Date : 24/05/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'acueil d'enfants de moins de six ans Sors de ta coquille

Assemblée : Non défini
Date : 23/05/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page