portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite de Soultzmatt. Assemblée : Non défini Date : 31/12/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la section soins de longue durée du centre hospitalier de Sierenrtz. Assemblée : Non défini Date : 30/12/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite "Foyer du Parc" de Munster. Assemblée : Non défini Date : 30/12/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la section soins de longue durée de l'hôpital local fondation Xavier Jourdain de Neuf-Brisach. Assemblée : Non défini Date : 30/12/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite du centre hospitalier de Sierentz. Assemblée : Non défini Date : 30/12/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite de l'hôpital local fondation Xavier Jourdain de Neuf-Brisach. Assemblée : Non défini Date : 30/12/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée dépendance 2005 de la maison de retraite "Les Trois Sapins" à Thann. Assemblée : Non défini Date : 28/12/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la section soins de longue durée de l'hôpital de Ribeauvillé. Assemblée : Non défini Date : 20/12/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de l'EHPAD "Petit Château" à Beblenheim. Assemblée : Non défini Date : 20/12/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de l'EHPAD du Quatelbach à Sausheim. Assemblée : Non défini Date : 20/12/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite de l'hôpital de Ribeauvillé. Assemblée : Non défini Date : 20/12/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée 2004 des foyers pour adultes handicapés "Maison Emilie" de Malmerspach. Assemblée : Non défini Date : 30/08/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2004 du foyer pour adultes handicapés graves du lieu de vie "Arc en Ciel" à AUBURE. Assemblée : Non défini Date : 30/08/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2004 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Foyer l'Annexe" de l'APEI de Hirsingue. Assemblée : Non défini Date : 30/07/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2004 pour le service d'accueil de jour de Hirsingue. Assemblée : Non défini Date : 30/07/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2004 de la maison d'enfants "Home Saint Jean" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 19/07/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation du prix de journée 2004 de la maison d'enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH Assemblée : Non défini Date : 15/07/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer d'Accueil Médicalisé de l'Association "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES Assemblée : Non défini Date : 13/07/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation du prix de journée 2004 du foyer d'Accueil Médicalisé du Centre Hospitalier de ROUFFACH Assemblée : Non défini Date : 13/07/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés Graves de l'Association "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES Assemblée : Non défini Date : 13/07/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la Maison de retraite " Père Faller" de BELLEMAGNY Assemblée : Non défini Date : 07/07/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés Graves "Maison Sainte-Thérèse" d'ALTKIRCH de l'association Marie Pire Assemblée : Non défini Date : 07/07/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation du prix de journée 2004 du foyer pour Adultes handicapés Travailleurs de l'AFAPEI de BARTENHEIM Assemblée : Non défini Date : 30/06/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation des prix de journée 2004 du foyer pour Adultes Handicapés Graves de l'AFAPEI de BARTENHEIM Assemblée : Non défini Date : 30/06/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation du prix de journée 2004 de la maison d'enfants "Le Rayon de soleil" à GUEBWILLER Assemblée : Non défini Date : 29/06/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation du prix de journée 2004 du Service d'Aides educatives en Milieu Ouvert (AEMO) et d'Actions Educatives Demandées (AED) de l'Association "Espoir" à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 25/06/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour Adultes handicapés Graves de l'Etape à WITTENHEIM Assemblée : Non défini Date : 22/06/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation du prix de journée du Foyer pour Adultes Handicapés de l'Association " Les Papillons Blancs" Centre d'accueil de jour Assemblée : Non défini Date : 22/06/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation du prix de journée 2004 des Foyers pour Adultes Handicapés de l'Association "Les Papillons Blancs" Foyer de Mulhouse : Les Glycines - Les Tamaris - Arc en ciel - Tarn Assemblée : Non défini Date : 22/06/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés de l'association "Les Papillons Blancs" Foyer de Colmar, 30 rue Henner Assemblée : Non défini Date : 22/06/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation du prix de journée 2004 de la MRS de l'Institut Saint Joseph de LUTTERBACH Assemblée : Non défini Date : 22/06/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation du prix de jounée 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés de l'Association "Les Papillons Blancs" Foyer "Le Graethof" - Guebwiller Assemblée : Non défini Date : 22/06/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés Graves de l'Institut St Joseph à LUTTERBACH Assemblée : Non défini Date : 22/06/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés Travailleurs de l'Etape à WITTENHEIM Assemblée : Non défini Date : 22/06/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la Maison de Retraite "Les Vosges" à WITTENHEIM Assemblée : Non défini Date : 11/06/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2004 de la section Internat de la Maison Saint Joseph à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 08/06/2004 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin