Mise à disposition de trois places de parking au profit de l'association ESPOIR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/10/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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13 résultats pour la valeur "2006" du filtre Année, pour la valeur "13/10/2006" du filtre Date de séance, pour la valeur "Environnement" du filtre Domaine
Le comité de protection des travailleurs frontaliers européens d'ENSISHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/10/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Constructions et grosses réparations aux bâtiments communaux et édifices cultuels - Dernière programmation pour 2006
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/10/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Autorisation d'agir en justice
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/10/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien en faveur des annuaires publiés par les Sociétés membres de la Fédération des Sociétés d'Histoire et d'Archéologie d'Alsace
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/10/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
programme dptal d'aide à l'électrification 2006 - opérations au coup par coup - 5ème liste
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/10/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat cadre pluriannuel - Liebsdorf …..
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/10/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Conférence régionale de la vie associative. Demande de participation financière
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/10/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien au programme LIFE Nature pour la bande rhénane
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/10/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Progr. Dptal d'aménagement des rivières - approbation des opérations 2006 et de la maîtrise d'ouvrage départementale - subv. aux collectivités
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/10/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Attribution de subventions à 5 associations pour le financement d'actions collectives dans le cadre du développement social partenarial
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/10/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien de deux manifestations au titre du Fonds de Soutien aux initiatives transfrontalières
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/10/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Congrès de l'Union des Exploitants de Chemins de Fer Touristiques et de Musées. Demande de participation financière
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/10/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin