Subventions pour frais d'études relatives au fonctionnement d'urbanisme et d'aménagement Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aménagement touristique en forêts domaniales Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Classement des RD en routes à grande circulation. Avis sur le nouveau décret de classement Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Rocade Ouest de Mulhouse. Régularisation domaniale entre le Département du Haut-Rhin et la Communauté d'agglomération Mulhouse Sud Alsace. BO51 Acquisitions de terrains de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions pour frais d'études relatives au fonctionnement d'urbanisme et d'aménagement Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subvention en faveur de l’Association DIA PAROLE pour l’organisation de la journée du 8 octobre 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions aux collectivités locales - répartition des amendes de police - progr. 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LCR. Ouverture de filières bilingues en collège Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 417 - déviation de WINTZENHEIM - déplacement de réseaux gaz - convention financière Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Evolution de la démarche relative au schéma départemental des enseignements artistiques spécialisés Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Conférence régionale de la vie associative. Demande de participation financière Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions en faveur des organismes de tourisme à vocation générale Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LCR soutien à l'enseignement précoce de l'allemand et du dialecte dans les établissements privés 2006/2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subvention de fonctionnement versée au CSC Bel Air concernant les actions collectives d'éducation à la parentalité en salle d'attente PMI à MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Classement des RD en routes à grande circulation. Avis sur le nouveau décret de classement Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique de développement local : 6ème programmation des aides pour l'année 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Dotation globale de fonctionnement - association "Adèle de Glaubitz" et "les Papillons Blancs" Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Commande publique Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subvention aux médiathèques de bassins de vie : Communauté de Communes du Pays de Rouffach Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien au programme LIFE Nature pour la bande rhénane Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmation des aides aux bâtiments à vocation culturelle Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FSL - conventions triennales portant financement de mesures d'aide à la médiation locative exercéds par des associations agréées à cet effet Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Prime à l'installation des artisans Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Transports complémentaires interurbains Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Dotation d'accompagnement à l'agglomération mulhousienne - 2ème programmation des aides Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Progr. Dptal d'aménagement des rivières - approbation des opérations 2006 et de la maîtrise d'ouvrage départementale - subv. aux collectivités Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'intervention pour la prévention des violences scolaires. Six projets d'actions mises en œuvre par des collèges Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Prime à l'installation des artisans Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LCR animation théatrale scolaire en langue allemande dans les collèges 2006-2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions aux collectivités locales - répartition des amendes de police - progr. 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Attribution de subventions à 5 associations pour le financement d'actions collectives dans le cadre du développement social partenarial Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Constructions et grosses réparations aux bâtiments communaux et édifices cultuels - Dernière programmation pour 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Conférence régionale de la vie associative. Demande de participation financière Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Collège François Villon de Mulhouse. Progrmme de restructuration de la 1/2 pension, réorganisation des flux élèves et du stationnement Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aménagement touristique en forêts domaniales Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations - 6ème programmation Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin