BP 2007. Agriculture Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Rapport complémentaire aux rapports (n° 2007/I-7e /05 et n° 2007/I-11e /02) Site de Wesserling : devenir des relations partenariales entre le Département du Haut-Rhin et l'Association pour la gestion et l'animation du Parc Textile de Wesserling Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION. Observations définitives de la Chambre Régionales des Comptes : Agence Culturelle d'Alsace (ACA), exercice 2001 et suivants Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Dotation d'accompagnement des charges de centralité des deux agglomérations haut-rhinoise (DACCAHR) pour les années 2007 et 2008 Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Collèges - Bâtiments existants et constructions / reconstructions. BP 2007 et PPI 2007-2008 Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Archives départementales. Pour une poursuite de l'œuvre de collecte, de conservation et de communication des archives publiques Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Espaces naturels sensibles : adhésion à la charte. Institution de la taxe départementale des espaces naturels sensibles Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin