Interventions du Département en faveur des monuments historiques classés et des fouilles archéologiques Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Financement du poste d'animateur Gerplan de la ComCom de la porte d'Alsace pour 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Financement du poste d'animateur GERPLAN de la ComCom de la vallée de Saint-Amarin pour l'année 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à l'animation du patrimoine Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délégation départementale de la Croix Rouge Française du Haut-Rhin. Participation à l'équipement d'un lot d'hébergement d'urgence Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Développement culturel de Mulhouse. Exposition art contemporain Mulhouse 00. Attribution d'un prix Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmes départementaux 2004, 2005 et 2006 - Chap. 204 - Alimentation en Eau Potable (C012) - Assainissement (C013) - Excès d'eau (C12) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide à l'électrification. FACE. Programme "Environnement" et "Principal" 2006 et subventions départementales complémentaires Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrats d'objectifs pour la mise en œuvre de la politique du logement social dans le Département du Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide au Conseil GEODE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Présentation des GERPLAN des communes de Cernay et Environs et du Pays de Ribeauvillé en vue de la contractualisation avec le Département Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Organismes de tourisme à vocation générale Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme E058. Langue et Culture Régionales. Actions en faveur du bilinguisme et soutien aux associations classes bilingues hors contrat : année scolaire 2006/2007. Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions du Département en faveur des monuments historiques classés et inscrits. Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à la vie associative et aux collectivités (répartition de crédits) Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention de politique linguistique régionale 2000/2006. Versement annuel au fonds de concours académique Langue et Culture Régionales. (Programme E058 - Langue et Culture Régionales). Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subvention à l'association d'entraide entre les pupilles et anciens pupilles de l'Etat du Haut-Rhin "main tendue" Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Schéma départemental des itinéraires cyclables. Travaux de grosses réparations des aménagements cyclables. Convention entre le Département et la Commune de Herrlisheim Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Association haut-rhinoise d'aide aux personnes âgées. Participation à l'acquisition de 5 véhicules isothermes Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Service de restauration du collège Emile Zola à Kingersheim. Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Avenant à la convention avec la Ville de Mulhouse concernant le financement de 3 postes d'éducateurs spécialisés et/ou assistants sociaux dans le cadre de la mise en place d'une équipe de prévention spécialisée municipale sur le quartier Drouot. Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD. Mise en place de glissières de sécurité mixtes bois-métal le long des RD du Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Prorogation du plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées (PDALPD). Décentralisation du FSL Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Accès des étudiants handicapés à l'université Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire - subventions pour les sorties scolaires avec nuitées. Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 49 I. Desserte routière du Bioscope. Ouvrages d'évacuation des eaux pluviales. Convention de partenariat. Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Actions en faveur des personnes âgées. Affectation d'une autorisation de programme. Millésime 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Reconstruction du collège de Mulhouse - Bourtzwiller : délivrance du quitus au mandataire de la maîtrise d'ouvrage. Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION. Commande publique. Publication de la liste des marchés conclus en 2005 en application de l'article 138 du code des marchés publics. Assemblée : Conseil General Date : 30/03/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Insertion des lignes électriques et téléphoniques dans les paysages alsaciens. Convention cadre et convention particulière d'application (2005-2007). Assemblée : Conseil General Date : 30/03/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan de revitalisation économique. Assemblée : Conseil General Date : 30/03/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION. Gestion de la dette départementale. Exercice 2005. Assemblée : Conseil General Date : 30/03/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Routes départementales. Transports et Infrastructures. Itinéraires cyclables. Schéma directeur de signalisation directionnelle. Assemblée : Conseil General Date : 30/03/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Quartier Plessier à Altkirch - modification et création d'autorisations de programme. Assemblée : Conseil General Date : 30/03/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Schéma régional de développement économique. Contribution commune des Départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin. Assemblée : Conseil General Date : 30/03/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Maisons des services publics. Assemblée : Conseil General Date : 30/03/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin