Programme de maîtrise des pollutions liées aux effluents d'élevage (PMPLEE) (CO44 - développement rural) Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmation des aides aux bâtiments à vocation culturelle Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Actions en faveur des personnes handicapées - Demande d'autorisation d'une subvention complémentaire millésime 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Solidarité Asie - Avenant n° 2 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Commande Publique Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions d'investissements scolaires (programme EO52) - Investissements scolaires du 1er degré - Année 2006 (neuvième liste) Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Représentation du Département du Haut-Rhin au Conseil de l'Ecole Nationale Supérieure de Chimie de MULHOUSE (ENSCMU) Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds de Solidarité Logement (F.S.L.) - Conventions solidarité énergie entre les fournisseurs d'énergie (gaz et électricité) et le Conseil Général du Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RMI. Soutien pour le financement d'un poste de travailleur social RMI supplémentaire au profit de la ville de MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme EO58 - Langue et Culture Régionales - Programme interreg III - Bourses aux stages et échanges familiaux dans la région du Rhin Supérieur - Projet d'avenant n° 1 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmes départementaux 2004, 2005 et 2006 - Chapitre 204 - Alimentation en eau potable (CO12) - Assainissement (CO13) - Hydraulique du vignoble (CO15) - Accès aux fermes de montagne (CO44) Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrats de mission entre l'association de Prévention APSIS, les Communes de CERNAY, WITTELSHEIM, la ComCom du Val d'Argent, la ComCom de la Vallée de la Doller et du Soultzbach et le Conseil Général du Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Construction du collège de BUHL - Approbation de l'avant-projet définitif (A.P.D.) Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire. Subventions pour les sorties scolaires avec nuitées Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan de revitalisation. Pôle de compétitivité "véhicule du futur" VERTILAP Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Cotisation - comité régional du tourisme d'Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat de plan Etat-Région 200-2006 - volet routier - convention d'exécution de l'opération "liaison A35-N2 à BALE. Avenant n°1 à la convention d'exécution "RN 415 - Aménagements COLMAR - frontière allemande" Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Amélioration pastorales dans le cadre de la mise en œuvre des GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Désignation des représentants du Département au CDHF Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeunes Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Syndicat mixte de l'aérodrome de Mulhouse Habsheim Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Gestion différenciée des espaces verts publics de la ComCom du Pays du Ried Brun dans le cadre de son GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) de la communauté d'agglomération de Colmar. Avenant de prorogation au 31/12/06 Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Commune de FORTSCHWIHR - carrefour RD 111 / RD 9 I. Eclairage public et aménagements paysagers. Convention de transfert de gestion Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD - Acquisitions de terrains de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme dptal d'aménagement des rivières - subventions aux collectivités - gestion des ouvrages hydrauliques Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Prix du jeune talent du Conseil Général Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Construction neuve, rénovation ou extension de bâtiment existant dans le cadre du PMBE - financement de 3 dossiers suite à l'enveloppe sup FEOGA Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise à disposition gratuite de biens propriété de l'état, Direction Départementale de l'Equipement dans le cadre de l'acte II de la décentralisation Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions d'investissements scolaires (Programme E052) : investissements scolaires du 1er degré. Année 2006 (8ème liste) Assemblée : Commission Permanente Date : 24/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme E 058. Langue et Culture Régionale. Subvention aux communes pour la constitution de bibliothèques scolaires pour les classes bilingues (3e liste 2006) Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmes départementaux 2003,2005 et 2006. Alimentation en eau potable. Assainissement. Aménagement hydraulique du vignoble. Accès aux fermes de montagne Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subvention à l'ORSAL pour une étude sur la santé des élèves de 11-13-15 ans en Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives. Programme vie scolaire. Subventions pour les sorties avec nuitées Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'action gérontologique. Subvention aux associations ARTAILE et JALMALV Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'action gérontologique. Demande de subvention de l'APA 68 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin