Fonds d'action gérontologique. Association La Plume Colmarienne Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Opération Ville Vie Vacances 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Communiqué concernant la "Culture commune de l'accueil" Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Télérestauration au collège Zola à KINGERSHEIM. Autoristion d'effectuer des travaux dans le bâtiment communal Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions en faveur des organismes de tourisme à vocation générale Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plantations. Tranfert de gestion des plantations situés sur le domaine public routier départemental en agglomération. Conventions-types de tranfert de gestion Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat de mission entre l'association de Prévention APSIS, la commune de THANN et le Conseil Général du Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention pluriannuelle relative au projet de développement du site du Lac Blanc Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Association APPART. Insertion par le logement de personnes handicapées psychiques et/ou mentales Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique de développement local - 4ème programmation des aides pour l'année 2006 et contrat territorial des Vosges haut-rhinoises : 2ème programmation Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Dette départementale. Ligne de trésorerie Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Maison départementale des personnes handicapées (MDPH). Réhabilitation d'un immeuble à Colmar. Approbation de l'avant-projet définitif (APD) Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
HESINGE - ST LOUIS - voie de liaison entre la RD 105 et la RD 469 - Convention financière Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Réhabilitation de la Maison d'Alsace à PARIS Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décision Modificative n° 1 - 2006 Solidarité Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Rocade ouest de Colmar entre la RD 418 et la RD30 - Programme AR 01 Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FESSENHEIM. Voie de liaison entre la RD52 et la passerelle sur le Rhin. Convention financière Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention constitutive du groupement régional de santé publique Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public Agence Française de l'Adoption Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION. Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes : Laboratoire Vétérinaire Départemental, exercices 2000 et suivants Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Actualisation des dispositifs d'intervention du Département dans le domaine du logement et des principes directeurs d'une politique départementale de l'habitat Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Affectation des résultats 2005 de la section de fonctionnement de la Cité de l'Enfance à un programme d'investissement Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en œuvre de la politique départementale de la montagne Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction des Infrastructures Routières et des Transports. Décision Modificative n° 1 Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan de revitalisation de l'emploi et de l'économie. Convention d'objectifs entre la Région Alsace et le Département du Haut-Rhin Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décision Modificative n° 1 - 2006 - Patrimoine communal Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention de partenariat et d'objectifs entre le Département du Haut-Rhin et le SDIS, période 2006-2008 Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Collège au cinéma Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Communication. Rapport d'activité des services 2005 Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décision Modificative n° 1 2006 - Les Ressources Humaines Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décision Modificative n° 1 - Situation des restes à recouvrer, propositions d'admission en non-valeur Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délégation à la Commission Permanente du Conseil Général - domaine des opérations d'aménagement des infrastructures routières Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décision Modificative n° 1 - Moyens généraux Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Modification des critères d'aide en faveur de l'agrandissement, de l'adjonction et des grosses réparations des gymnases desservant les collèges Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Coopération internationale et aide au développement Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat de plan 2000/2006. Réalisation du projet "pôle Vignes et Vins" Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin