Décision Modificative n° 2 2007 - Situation des restes à recouvrer. Propositions d'admission en non valeur Assemblée : Conseil General Date : 19/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Elargissement de l'aide départementale pour la filière équine dans le cadre du Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE) Assemblée : Conseil General Date : 19/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 201. Aménagement d'un carrefour giratoire avec la RD 3 bis à Meyenheim Assemblée : Conseil General Date : 19/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Communication : Projet pour le Haut-Rhin. Territorialisation. Mise en place des lieux de présence du Conseil Général dans les Territoires de Vie. Point d'avancement. Assemblée : Conseil General Date : 19/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonctionnement des collèges privés en 2008 Assemblée : Conseil General Date : 19/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Admission en non valeur de taxes d'urbanisme Assemblée : Conseil General Date : 19/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan départemental d'Action au Logement des Personnes Défavorisées. Convention générale de mise en oeuvre. Période du 1er novembre 2007 au 31 décembre 2010 Assemblée : Conseil General Date : 19/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement ou à la taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux. Répartition en 2007 de la dotation afférente à l'exercice 2006 entre les communes de - de 5000 ha Assemblée : Conseil General Date : 19/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonctionnement des collèges privés en 2008 Assemblée : Conseil General Date : 19/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonctionnement des collèges publics en 2008 Assemblée : Conseil General Date : 19/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin