Fonds départemental de développement touristique. Navette des crêtes. Subvention 2007. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire. Subventions diverses. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Projet d'extension de la Société IMPREGLON France implantée à PULVERSHEIM. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique de développement local : 1ère programmation des aides pour l'année 2007. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'intervention pour la prévention des violences scolaires. Trois projets d'actions mis en oeuvre par les collèges Nonnenbruch de LUTTERBACH et Charles Walch à THANN. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à l'animation sportive. Les actions en faveur des Comités Départemetnaux, des clubs sportifs et des titulaires du BAFA - BAFD. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Financement d'un poste d'animateur GERPLAN à la Communauté de Communes du Pays de RIBEAUVILLE. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BRUNSTATT. PN 4 bis. Mise en place d'un passage à niveau piétons SAL 4 provisoire. Avenant n° 1 à la convention financière n° 85-2005. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Projet ACTES : expérience relative à la dématérialisation du contrôle de légalité. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds Départemental d'Aide à l'Industrialisation - Friches industrielles. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire. Subventions diverses. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique en faveur de la jeunesse. Les volants jeunes (EO41). Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Institut Supérieur du Textile d'Alsace (ISTA). Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Crédits délégués par l'Etat au titre du parc locatif social. Subvention d'investissement pour financer des travaux d'amélioration de la qualité de service (AQS). Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décentralisation. Transfert de routes nationales. Maîtrise d'ouvrage des opérations ou de parties d'opérations sur le réseau routier national transféré. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Pôles de compétitivité. Convention de partenariat relative aux aides aux entreprises pour les projets de recherche et de développement dans le cadre des pôles de compétitivité. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique en faveur de la jeunesse. Les volants jeunes (EO41). Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions du Département en faveur du patrimoine. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'intervention sociale : demande de subvention pour le financement du projet "Clin d'œil pour la vie". Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique de développement local : 1ère programmation des aides pour l'année 2007. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Cession du bâtiment abritant le cercle de voile à Reiningue. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Pôles de compétitivité. Convention de partenariat relative aux aides aux entreprises pour les projets de recherche et de développement dans le cadre des pôles de compétitivité. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Financement d'un poste d'animateur GERPLAN pour le SIVOM du Pays de Brisach. Année 2007. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à l'animation sportive. Les conventions de partenariat avec les comités départementaux. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 466. Déviation d'ASPACH. Maîtrise d'œuvre des travaux. Programme AL11. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique en faveur de la jeunesse. Les volants jeunes (EO41). Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Collèges publics : subvention complémentaire au titre des emplois aidés. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en œuvre de la politique départementale d'insertion pour 2007. Propositions de soutien aux structures ayant sollicité le Conseil Général en répondant à la lettre de mission. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Déviation de HESINGUE. RD 105/ RD 473. Réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive. Avenant n°2 à la convention INRAP n° 108-2005 du 22 décembre 2005. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds Départemental d'Aide à l'Industrialisation - Friches industrielles. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds départemental de développement touristique. Navette des crêtes. Subvention 2007. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en œuvre de la politique départementale d'insertion pour 2007. Propositions de soutien aux structures ayant sollicité le Conseil Général en répondant à la lettre de mission. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Construction du collège de BURNHAUPT-LE-HAUT. Approbation de l'avant-projet définitif (A.P.D.). Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Remboursement aux Dominicains d'acomptes versés pour des travaux de restauration engagés sur un piano propriété départementale. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Constructions et grosses réparations aux bâtiments communaux et édifices cultuels - première programmation pour 2007. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subvention d'investissement en faveur de l'association pour la gestion du Musée National de l'Automobile de MULHOUSE. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin