Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire. Subvention à l'association Educ'Envia 68 en 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Pôle Véhicule du Futur : subvention de fonctionnement Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme départemental d'aménagement de rivières (CO14). Approbation des opérations 2007 et de la maîtrise d'ouvrage départementale Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique de développement local : 6e programmation des aides pour l'année 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions aux collèges privés pour le personnel TOS Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Partenariat pour l'investissement 2006-2008 entre le Département du Haut-Rhin et la Ville de Colmar. 2e programmation des aides Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Crédits délégués par l'Etat au titre du Parc locatif social. Subvention d'investissement pour financer une maîtrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subvention d'investissements scolaires (Programme E 052). Etablissements d'enseignement privés. Année 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations.e programmation 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Schéma départemental des enseignements artistiques spécialisés. Schéma d'étape Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CO51 - Aménagement de l'entrée sud de l'agglomération d'HOCHSTATT dans le cadre du GERPLAN de la Communauté de Communes du secteur d'ILLFURTH Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Dotation d'accompagnement des charges de centralité de l'agglomération colmarienne 2007-2008. 1ère programmation des aides Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LCR. Comité fédéral pour la langue et la culture régionales en Alsace et en Moselle Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Association pour la gestion et l'animation du Parc de Wesserling. Attribution d'une subvention de fonctionnement et d'investissement pour 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C051 : financement du poste d'animateur Gerplan de la Communauté de Communes de la Vallée de SAINT-AMARIN pour l'année 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Avenants aux conventions de mise à disposition des locaux des CMS de Huningue et Ribeauvillé Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CO41 - Soutien aux actions menées par la Chambre d'Agriculture. Conventions annuelles 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 466. Déviation d'Aspach. Travaux d'implantation de deux pylones. Convention technique et financière avec RTE Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aménagement foncier (C042) : travaux connexes à l'aménagement foncier agricole et forestier de PFAFFENHEIM et WESTHALTEN Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en œuvre du dispositif commun d'aide à la création-reprise d'entreprises artisanales en Alsace Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION relative au bilan des acquisitions et des cessions immobilières réalisées en 2006 Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmes F027 et F028 : plan de revitalisation économique( F027). DM1 - Création d'un programme spécifique (F028) pour les pôles de compétitivité Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en place d'un nouveau dispositif en matière de tourisme. Politique de restructuration des chalets refuges Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention de partenariat pour l'investissement dans le domaine du logement avec la Communauté d'Agglomération de MULHOUSE-Sud Alsace (CAMSA) Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme départemental d'aménagement des rivières (C014) : approbation des opérations 2007 et de la maîtrise d'ouvrage départementale - Subventions aux collectivités Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subvention de fonctionnement aux associations "Développement de la lecture publique" Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en oeuvre de la politique départementale d'insertion pour 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Sensibilisation du public scolaire et de la population locale à l'environnement dans le cadre du GERPLAN de la Communauté de Communes du Pays du Ried Brun Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'intervention sociale. Association Enfance Famille Adoption du Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Réhabilitation des fossés dans le cadre du GERPLAN de la Communauté de Communes du Pays du Ried Brun Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Pôle de compétitivité. Fibres Grand Est. Participation au fonctionnement du pôle en 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Création de la commission départementale des risques majeurs Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FDAI. Zone d'activités et friche industrielle Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à la vie associative et aux collectivités (répartition de crédits) C032 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Commande Publique Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Pôle véhicule du futur. Projet DEC'AUTEX Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin