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Délibérations

Délibérations

392 résultats pour la valeur "2007" du filtre Année, pour la valeur "Aides / Subventions" du filtre Domaine

Garantie départementale d'emprunt. DOMIAL Habitat Familial d'Alsace - WITTELSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FDAI : Friche industrielle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Encouragement à l'agriculture et au développement rural (programme C041 - Chapître 65)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Déclassement de délaissés provenant du domaine public départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BO51. Acquisitions foncières. Territorialisation des services du Conseil Général. Acquisition du terrain d'assiette destiné au regroupement des centres médico-sociaux de Wittenheim et de Kingersheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'intervention pour la prévention des violences scolaires : trois projets d'actions mis en œuvre par les collèges François Villon de Mulhouse, Molière de Colmar et Jean-Paul de Dadelsen de Hirsingue

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique A08. Subventions aux collectivités locales. Affectation d'AP 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives : programme E054 : aides aux étudiants (troisième liste)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Déviation de RETZWILLER. Acquisitions de terrains de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Régularisation de la convention de l'association Le CAP à Mulhouse

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FDAI : Zones d'activités et bâtiment-relais

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'emprunt : S.A. HLM SOMCO - Mulhouse

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Prorogation du plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées (PDALPD) - Avenant n° 3 à la Convention Générale de mise en œuvre

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme F027 : Plan de revitalisation de l'Economie dans le Haut-Rhin : Langues et Cultures Régionales - Soutien au Développement de nouveaux sites bilingues (seconde liste 2007)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Transfert du carreau Rodolphe dans le patrimoine départemental

Assemblée : Conseil General
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Autorisation d'agir en justice

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Syndicat Mixte pour l'Aménagement du Technoport des Trois Frontières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations. 2ème programmation 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeunes (E041)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à l'animation sportive. LA convention de partenariat entre le Département et la SAOS FC Mulhouse Basket

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique de développement local : 3ème programmation des aides pour l'année 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Devenir du parc de WESSERLING.

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Liaison RD 105 - RD 469 à HESINGUE et HEGENHEIM

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Financement de la première étape de la deuxième phase du TGV Est

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD. Itinéraires cyclables. Modification du plan quinquennal

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 103. Déviation de MANSPACH. Etude de faisabilité

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise à jour du Règlement Départemental d'Aide Sociale : modification de la fiche Régie d'Avance et Création d'une fiche sur les critères d'utilisation des crédits actions collectives

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Création de régies d'avances et de recettes

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Conventionnement avec le CNASEA pour les contrats territoriaux d'exploitation (CTE) "Montagne Vosgienne" les contrats d'agriculture durable (CAD) "Montagne Vosgienne", le plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE)

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Réaménagement du chemin des cordiers à BRUNSTATT

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD419 - Déviation de Tagsdorf et Wittersdorf

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Réforme du statut des assistants familiaux

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie Départementale d'Emprunt : Modalités d'octroi en matière de logement social

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 415 / RD 45 Aménagement d'un carrefour giratoire à ANDOLSHEIM

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Modification des limites cantonales entre les communes de Biesheim et de Kunheim

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 66 - RD 56III RD 56V. Aménagement de carrefours giratoires à RIEDISHEIM

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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