Commande publique. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Accès au château du Hohlandsbourg. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Institut Supérieur du Textile d'Alsace (ISTA). Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délégation de service public de revitalisation territoriale. Participation du Département à une action de revitalisation économique sur le bassin de Mulhouse Sud Alsace. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décentralisation. Transfert de routes nationales. Maîtrise d'ouvrage des opérations ou de parties d'opérations sur le réseau routier national transféré. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions du Département en faveur du patrimoine. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Remboursement aux Dominicains d'acomptes versés pour des travaux de restauration engagés sur un piano propriété départementale. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations - 1ère programmation 2007. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à l'Institut de Recherche en Hématologie et Transplantation. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Prime à l'installation des artisans. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 466. Déviation d'ASPACH. Maîtrise d'œuvre des travaux. Programme AL11. Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Bourses aux élèves des écoles de musique. Année scolaire 2006/2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmes départementaux 2004, 2005, 2006 et 2007. Chapitre 204. Alimentation en eau potable (CO12), assainissement (CO13), hydraulique du vignoble (CO15), accès aux fermes de montagne (CO44) Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Location de la pêche sur les barages départementaux Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Réhabilitation du vallon du Rehbach à KAYSERSBERG dans le cadre du GERPLAN de la Communauté de Communes de la vallée de KAYSERSBERG Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à l'animation sportive : les actions en faveur des comités départementaux et des clubs sportifs (146.889,20 €) Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives programme : vie scolaire, subventions pour les sorties scolaires avec nuitées Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Rivières, lacs, barrages et milieux humides (CO14). Renouvellement de la concession hydraulique de Kembs Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Financement d'un poste d'animateur GERPLAN pour la Communauté de Communes de la Porte du Sundgau. Année 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin