Délégations du Conseil Général au Président du Conseil Général Assemblée : Conseil General Date : 20/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Membres de la Commission d'Appel d'Offres, du Jury de Concours et de la Commission de Délégation de Services Publics Assemblée : Conseil General Date : 20/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Composition de la Commission Permanente Assemblée : Conseil General Date : 20/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Election des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux du Département du Département du Haut-Rhin Assemblée : Conseil General Date : 20/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Election du Président du Conseil Général Assemblée : Conseil General Date : 20/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Commissions du Conseil Général Assemblée : Conseil General Date : 20/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Composition de la Commission Permanente Assemblée : Conseil General Date : 20/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délégations du Conseil Général au Président du Conseil Général Assemblée : Conseil General Date : 20/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation dépendance 2008 du Service d'Accueil de Jour de la résidence hospitalière de la Weiss à AMMERSCHWIHR. Assemblée : Non défini Date : 20/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD - Unité de soins de longue durée de la résidence hospitalière de la Weiss à KAYSERSBERG. Assemblée : Non défini Date : 20/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délégations à la Commission Permanente du Conseil Général Assemblée : Conseil General Date : 20/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Election des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux du Département du Département du Haut-Rhin Assemblée : Conseil General Date : 20/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD - Maison de retraite de la résidence hospitalière de la Weiss à AMMERSCHWIHR et KAYSERSBERG. Assemblée : Non défini Date : 20/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin