FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
5 résultats pour la valeur "2008" du filtre Année, pour la valeur "06/06/2008" du filtre Date de séance, pour la valeur "Tourisme" du filtre Domaine
REPRESENTATION DU CONSEIL GENERAL A LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DES RISQUES NATURELS MAJEURS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMATERIALISATION DU CONTROLE DE LEGALITE : POURSUITE DE LA PARTICIPATION DU CONSEIL GENERAL DU HAUT-RHIN AU PROJET ACTES.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C051 GERPLAN : ANIMATION ET MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL DES TERRITOIRES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin