CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : COLLÈGE THÉODORE MONOD À OTTMARSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 17/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES CONCOURS DE REPORTAGES AUDIO-VISUELS FAVORISANT UNE TRANSMISSION INTERGENERATIONNELLE DE LA LANGUE ET DE LA CULTURE ALSACIENNES ANNEE 2009/2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS POUR LES INVESTISSEMENTS SCOLAIRES : MODIFICATION DU GUIDE DES AIDES Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2010 PROGRAMME LANGUE ET CULTURE REGIONALES Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2010 POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES ET DE LA JEUNESSE Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME LANGUE ET CULTURE REGIONALES SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT DES SITES BILINGUES ET PROMOTION DE LA LANGUE REGIONALE D’ALSACE DANS LA VIE SOCIALE PERIODE 2010/2013(INVESTISSEMENT) Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BATIMENTS DES COLLEGES BUDGET PRIMITIF 2010 – & PROGRAMME PREVISIONNEL DES INVESTISSEMENTS (P.P.I.) 2010-2011 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E 758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES PARTENARIATS AVEC LE COMITE FEDERAL DES ASSOCIATIONS POUR LA LANGUE REGIONALE, L’ECOMUSEE ET LE CENTRE REGIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE PORTANT SUR L’HISTOIRE ET L’AVENIR DE LA LANGUE REGIONALE D’ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E 758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES SECOND AVENANT MODIFICATIF A LA CONVENTION AVEC LE COMITE FEDERAL DES ASSOCIATIONS POUR LA LANGUE ET LA CULTURE D’ALSACE, PORTANT SUR L’HISTOIRE ET L’AVENIR DE LA LANGUE REGIONALE. Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E 758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES ANIMATIONS THEATRALES OU MUSICALES SCOLAIRES EN LANGUE REGIONALE (ALLEMAND ET DIALECTE ALSACIEN) DANS LES COLLEGES 2009/2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE V. SCHOELCHER A ENSISHEIM EXTENSION & RESTRUCTURATION APPROBATION DE L’AVANT-PROJET SOMMAIRE (A.P.S.) Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : COLLÈGE FRANÇOIS VILLON À MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES CONCOURS DE REPORTAGES AUDIO-VISUELS FAVORISANT UNE TRANSMISSION INTERGENERATIONNELLE DE LA LANGUE ET DE LA CULTURE ALSACIENNES ANNEE 2009/2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : COLLÈGES VICTOR SCHOELCHER – ENSISHEIM, ROBERT SCHUMAN - VOLGELSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES ACTIVITES PERISCOLAIRES EN LANGUE REGIONALE DANS LE CADRE COMMUNAL ANNEE SCOLAIRE 2009/2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES SUBVENTION AUX COMMUNES POUR LA CONSTITUTION DE BIBLIOTHEQUES SCOLAIRES POUR LES CLASSES BILINGUES (SECONDE LISTE 2009) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CABLAGE INFORMATIQUE DES COLLEGES DU HAUT-RHIN - MAINTENANCE DU RÉSEAU CPL - Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AIDE AU PROJET DE PLAQUETTE INFORMATIVE DE L’ASSOCIATION D’KINDERSTUB D’INGERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AIDE A LA SAUVEGARDE DES PARLERS ROMANS DU HAUT-RHIN (SECONDE LISTE 2009) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E 258 LANGUE ET CULTURE REGIONALES PROJET D’AVENANT MODIFICATIF A LA CONVENTION AVEC L’ECOMUSEE D’ALSACE PORTANT SUR UN EXEMPLE DE SIGNALETIQUE MUNICIPALE BILINGUE. Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E 758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES ANIMATIONS THEATRALES OU MUSICALES SCOLAIRES EN LANGUE REGIONALE (ALLEMAND ET DIALECTE ALSACIEN) DANS LES COLLEGES 2009/2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES SUBVENTION A DES ACTIVITES PERI OU EXTRASCOLAIRES EN HOCHDEUTSCH ORGANISEES PAR L’ASSOCIATION KIDDY ANNEE SCOLAIRE 2009-2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE : ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : FONCTIONNEMENT DES COLLEGES SUBVENTIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E252) : INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE ANNEE 2009 (SEPTIEME LISTE) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE DE DADELSEN A HIRSINGUE EXTENSION ET RESTRUCTURATION DU COLLEGE -APPROBATION DE L’AVANT-PROJET DEFINITIF (A.P.D.)- Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PRIVES EN 2010 Assemblée : Conseil General Date : 23/10/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS EN 2010 Assemblée : Conseil General Date : 23/10/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E252) : INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE ANNEE 2009 (SIXIEME LISTE) Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COLLEGE DE BURNHAUPT-LE-HAUT Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE (E055) SUBVENTIONS POUR LES VISITES DES LIEUX DE MEMOIRE D’ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES FORUM DU LIVRE D’EXPRESSION REGIONALE POUR LA JEUNESSE A GUEBWILLER "BILINGO" CONVENTION DE PARTENARIAT TRIENNALE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE DU NONNENBRUCH DE LUTTERBACH - PROGRAMME DE RESTRUCTURATION PARTIELLE ET CONSTRUCTION D’UN LOCAL CASIERS- Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE « LES MENETRIERS » A RIBEAUVILLE CONSTRUCTION DU NOUVEAU GYMNASE -APPROBATION DE L’AVANT-PROJET DEFINITIF (A.P.D.)- Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E 758 ET E 658 LANGUE ET CULTURE REGIONALES CONCOURS DE REPORTAGES AUDIO-VISUELS FAVORISANT UNE TRANSMISSION INTERGENERATIONNELLE DE LA LANGUE ET DE LA CULTURE ALSACIENNES ANNEE SCOLAIRE 2009/2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin