BUDGET PRIMITIF 2011 LES MOYENS D’INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT Assemblée : Conseil General Date : 07/12/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES ASSOCIATONS ET DES COMMUNES NOUVEAU DISPOSITIF D'AIDE AUX SALLES DE REUNION ASSOCIATIVES Assemblée : Conseil General Date : 07/12/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORTLES ACTIONS EN FAVEUR DES COMITES DEPARTEMENTAUX,DES CLUBS SPORTIFS, DU FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT LES ACTIONS EN FAVEUR DES COMITES DEPARTEMENTAUX, DES CLUBS SPORTIFS, ET DES TITULAIRES DU BAFA-BAFD Assemblée : Commission Permanente Date : 08/10/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL AU SEIN DES ORGANISMES EXTERIEURS, COMMISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL JEUNESSE ET SPORTS DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL GÉNÉRAL AU SEIN DE LA COMMISSION RÉGIONALE DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE LA VIE ASSOCIATIVE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/10/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS - 3ÈME PROGRAMMATION 2010 - Assemblée : Commission Permanente Date : 24/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE AUX MANIFESTATIONS SPORTIVES Assemblée : Commission Permanente Date : 24/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT LES ACTIONS EN FAVEUR DES COMITES DEPARTEMENTAUX, DES CLUBS SPORTIFS ET DES TITULAIRES DU BAFA-BAFD Assemblée : Commission Permanente Date : 24/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION :CONSEIL DEPARTEMENTAL DES SPORTS:DIAGNOSTIC ET PROPOSITIONS D'EVOLUTION DE LA POLITIQUE SPORTIVE DEPARTEMENTALE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT LES ACTIONS EN FAVEUR DES COMITES DEPARTEMENTAUX, DES CLUBS SPORTIFS ET DES TITULAIRES DU BAFA-BAFD Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN A L'ORGANISATION DU RALLYE DE FRANCE-ALSACE Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT LES ACTIONS EN FAVEUR DES CLUBS SPORTIFS ET DES TITULAIRES DU BAFA-BAFD Assemblée : Commission Permanente Date : 11/06/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES Assemblée : Commission Permanente Date : 11/06/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT LES ACTIONS EN FAVEUR DES COMITES DEPARTEMENTAUX ET DES CLUBS SPORTIFS Assemblée : Commission Permanente Date : 21/05/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT LES ACTIONS EN FAVEUR DES CLUBS SPORTIFS ET DES TITULAIRES DU BAFA-BAFD Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS - 2ÈME PROGRAMMATION 2010 - Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AUX CLUBS SPORTIFS: FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES ET CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE MULHOUSE OLYMPIC NATATION Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES AUX CLUBS SPORTIFSMODIFICATION DES CRITERES D’ATTRIBUTIONDE LA SUBVENTION DESTINEE A L’ENCADREMENT DES JEUNES LICENCIES SPORTIFS Assemblée : Conseil General Date : 19/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT LES ACTIONS EN FAVEUR DES COMITES DEPARTEMENTAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 12/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS - 1ÈRE PROGRAMMATION 2010 - Assemblée : Commission Permanente Date : 12/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT LE SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF LES ACTIONS EN FAVEUR DES COMITES DEPARTEMENTAUX ET DES CLUBS SPORTIFS Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT LE SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF L'AIDE AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES SPORTS, A L'ANTENNE DU CREPS DE MULHOUSE ET AU SPORT SCOLAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LE FONCTIONNEMENT DU CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 22/01/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin