AMENAGEMENT DE SECURITE EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION ------ NOUVELLE POLITIQUE DEPARTEMENTALE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/12/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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BP 2011 INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT ET DE COMMUNICATION
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/12/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2011 TRANSPORTS ET INFRASTRUCTURES ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES ROUTES DEPARTEMENTALES
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/12/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS SCOLAIRES - BUDGET PRIMITIF 2011
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/12/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE D’AMENAGEMENT DES CARREFOURS GIRATOIRES
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/12/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2011 DOMMAGES CAUSES AU DOMAINE PUBLIC ROUTIER ET A SES DEPENDANCES FACTURATION DES INTERVENTIONS EXCEPTIONNELLES PAR LES AGENTS DES UNITES ROUTIERES
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/12/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2011 - ROUTES NATIONALES (A021)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/12/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RACCORDEMENT FERRE DE L'EUROAIRPORT FINANCEMENT DES ETUDES PREALABLES
- Assemblée : Conseil General
- Date : 05/11/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE DE L'ÉCOREDEVANCE POIDS LOURDS
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECENTRALISATION TRANSFERT DU PARC DE L'EQUIPEMENT AU 1ER JANVIER 2011 APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALES ACHAT ET DEMOLITION D'IMMEUBLES DANS LE BUT D'AMELIORER LA VISIBILITE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 25/06/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION COMPLEMENTAIRE RELATIVE AUX ETUDES DE PROJET ET ACQUISITIONS FONCIERES DE LA DEUXIEME PHASE DE LA LGV RHIN-RHONE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 19/03/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin