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Délibérations

Délibérations

62 résultats pour la valeur "2011" du filtre Année, pour la valeur "03/01/2011" du filtre Date de séance

Aide à la construction de logements locatifs très sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre du dispositif ''Quartier Plus 67''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Accession sociale à la propriété

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rénovation du parc locatif privé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au fonctionnement en 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Fonctionnement 2011 de l'ADIRA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre du Fonds d'aide en faveur de l'artisanat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien à différentes actions dans le domaine de l'animation économique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2011 de l'ADEC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention financière 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre des enveloppes financières globalisées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de centralité urbaine (première tranche 2011)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Actualisation de la participation financière du Département aux projets de renouvellement urbain des quartiers du Neuhof à STRASBOURG et des Hirondelles à LINGOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Travaux d'extension des installations de stockage de déchets non dangereux (ISDND) de CHATENOIS et WINTZENBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats pluriannuels d'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur René HAAG
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur René HAAG
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opération batraciens 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subvention au titre du programme d'aide à l'apiculture alsacienne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Partenariat avec le Conservatoire des sites alsaciens (CSA) en 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme de travaux de maintenance dans les collèges en 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restauration scolaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budget 2011 du collège ''Martin Schongauer'' à OSTWALD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement 2011 - Forfait d'externat (part fonctionnement matériel et part personnel)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions d'investissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/01/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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