Délibérations

Délibérations

62 résultats pour la valeur "2011" du filtre Année, pour la valeur "03/01/2011" du filtre Date de séance

Rénovation du parc locatif privé

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 03/01/2011
  • Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au fonctionnement en 2011

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 03/01/2011
  • Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Fonctionnement 2011 de l'ADIRA

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 03/01/2011
  • Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2011 de l'ADEC

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 03/01/2011
  • Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention financière 2011

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 03/01/2011
  • Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opération batraciens 2011

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 03/01/2011
  • Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restauration scolaire

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 03/01/2011
  • Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions d'investissement

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 03/01/2011
  • Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin