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2198 résultats pour la valeur "2011" du filtre Année

Espaces naturels sensibles

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 05/12/2011
  • Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement des emplois aidés ATC

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 05/12/2011
  • Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin