portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial. Assemblée : Non défini Date : 21/12/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Procès-verbal des délibérations du Conseil d'Administration du 04.12.2012 Assemblée : Non défini Date : 04/12/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "L'Ile Enchantée", sise Grand'Rue à ASPACH LE HAUT (68700). Assemblée : Non défini Date : 04/12/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "La Boîte à Malices", sise 8 rue de la Chapelle à BITSCHWILLER LES THANN. Assemblée : Non défini Date : 04/12/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination des membres de la Commission de Sélection d'Appel à Projet (CSAP) social ou médico-social de compétence Conseil Général du Haut-Rhin. Assemblée : Non défini Date : 04/12/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Les Cadichons", sis au 21 rue des Fleurs à WESTHALTEN. Assemblée : Non défini Date : 22/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décision n° 001 - 2012 Assemblée : Non défini Date : 19/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Les P'tites Pousses", sis au 32 rue Paul Cézanne, centre d'affaires Le Trident à MULHOUSE (68200). Assemblée : Non défini Date : 15/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation d'extension non importante de 4 places de la maison d'enfants pour mineurs étrangers isolés demandeurs d'asile "Chemida" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 25/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Au coeur du nid", sis au 4 rue Rinderknecht à TURCKHEIM (68230). Assemblée : Non défini Date : 09/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de la composition des membres du Comité Départemental des Retraités et Personnes Agées du Haut-Rhin (C.O.D.E.R.P.A.). Assemblée : Non défini Date : 01/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
procès-verbal des délibérations du Conseil d'Administration de la séance du 25.09.2012. Assemblée : Non défini Date : 25/09/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
relatif à la composition nominative de la commission consultative d'élaboration et de suivi du plan départemental de prévention et de gestion des déchets non dangereux. Assemblée : Non défini Date : 24/09/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Atouts Bout-Chou", sis au 8 rue du Sénateur Ritzenthaler à HOLTZWIHR (68320). Assemblée : Non défini Date : 17/09/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial. Assemblée : Non défini Date : 11/09/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
procès-verbal des délibérations du Conseil d'Administration de la réunion du 28 août 2012. Assemblée : Non défini Date : 28/08/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant transformation de 20 places du foyer d'accueil spécialisé (FAS) en 20 places de foyer d'accueil médicalisé (FAM) au centre départemental de repos et de soins à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 23/08/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
relatif à la créatiion et à la composition de la commission de sélection d'appel à projet médico-social conjointe "Etat/Conseil Général du Haut-Rhin". Assemblée : Non défini Date : 20/08/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination du Président Délégué au sein de la commission départementale d'aménagement commercial. Assemblée : Non défini Date : 17/08/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation d'extension partielle de 48 à 68 places au foyer d'accueil médicalisé (FAM) géré par le centre départemental de repos et de soins à COLMAR et modifiant l'arrêté n° 2009-216-12 DDASS/n°2009-00488-DA du 23.07.2009 Assemblée : Non défini Date : 25/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation du service prestataire d'aide et d'accompagnement à domicile prenant en charge des mineurs et des majeurs de moins de vingt et un ans par la Fédération ADMR Alsace (Fédération ADMR du Haut-Rhin). Assemblée : Non défini Date : 04/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de transformation de 4 places de foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) en foyer d'accueil spécialisé (FAS), portant ainsi la capacité d'accueil du FAHT de 19 à 15 places. Assemblée : Non défini Date : 21/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de l'extension de la capacité d'accueil du foyer d'accueil spécialisé (FAS) de l'établissement "Saint-Joseph" à THANN de 70 à 74 places, pour transformatiion de 4 places du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT). Assemblée : Non défini Date : 21/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
des délibérations du Conseil d'Administration du Pôle d'Archéologie Interdépartemental Rhénan du 19.06.2012 Assemblée : Non défini Date : 19/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Les P'tites Pousses", sis au 32 rue Paul Cézanne, centre d'affaires Le Trident à MULHOUSE (68200). Assemblée : Non défini Date : 18/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant ouverture de l'enquête publique sur le projet d'opération d'aménagement foncier sur le territoire de la commune de DANNEMARIE. Assemblée : Non défini Date : 25/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial. Assemblée : Non défini Date : 10/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
relatif à la composition de la commission d'agrément en vue d'adoption. Assemblée : Non défini Date : 04/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant demande d'extension de l'autorisation du service prestataire d'aide et d'accompagnement à domicile pour personnes âgées et pour personnes handicapées adultes par la Fédération ADMR Alsace (Fédération ADMR du Haut-Rhin). Assemblée : Non défini Date : 19/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
fixant le programme d'actions 2012 pour l'attribution et la gestion des aides de l'ANAH. Assemblée : Non défini Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
fixant les niveaux de loyers intermédiaires en cas de conventionnement avec travaux. Assemblée : Non défini Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2012 applicable aux bénéficiaires de l'aide sociale départementale dans les établissements commerciaux partiellement habilités à l'aide sociale. Assemblée : Non défini Date : 05/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant régularisation du service mesures d'investigation de proximité (MIP) géré par l'Association Régionale Spécialisée d'Action Sociale d'Education et d'Animation (ARSEA). Assemblée : Non défini Date : 30/03/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
modifiant l'arrêté n° 2011-011-SEA du 30.12.2011 ordonnant la procédure d'aménagement foncier et fixant le périmètre dans la commune de REININGUE. Assemblée : Non défini Date : 27/03/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
des délibérations du Conseil d'Administration du P.A.I.R. (Pôle d'Archéologie Interdépartemental Rhénan). Réunion du 16.03.2012 Assemblée : Non défini Date : 16/03/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de la composition des membres du comité départemental des retraités et personnes âgées du Haut-Rhin (C.O.D.E.R.P.A.). Assemblée : Non défini Date : 16/03/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin