Transfert de tronçons de la RD 206 à BENFELD Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transfert de tronçons de la RD 501 à OBERNAI Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d'investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d'autres collectivités - Conventions de financement de la TVA Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des recettes du produit des amendes de police (exercice 2011) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition d'équipements servant à la viabilité hivernale Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Association du Comité départemental de la Prévention routière du Bas-Rhin - Convention et subvention annuelle 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de personnes défavorisées à MERTZWILLER et MUHLBACH-SUR-BRUCHE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Expérimentation d'un dispositif d'hébergement d'urgence de ménages accompagnés par les services sociaux du Département Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Reconduction du financement d'un bureau d'accès au logement sur le territoire de la Maison du Conseil Général de Sélestat Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et à la perte d'autonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la Charte du label ''Artisans accessibles d'Alsace'' Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de logements locatifs sociaux communaux Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Agrément pour des opérations financées en prêt social de location-accession (PSLA) au titre de la délégation des aides à la pierre de l'Etat Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rénovation du parc privé Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de partenariat au titre du Programme d'intérêt général ''Rénov'Habitat 67'' et de la valorisation du patrimoine Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant au programme d'action 2012 pour l'amélioration de l'habitat privé Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention d'objectifs 2012-2014 - Mise en oeuvre du dispositif de baisse des loyers Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention d'utilité sociale ''logements-foyers'' d'ADOMA Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation financière à l'organisation du colloque de la Confédération nationale du logement sur le thème ''Habiter, consommer, aujourd'hui et demain'' Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cofinancement de la réalisation de l'aire d'accueil des gens du voyage d'ECKBOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien à la recherche Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien à diverses actions dans le domaine de l'animation économique Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de locaux de commerce de proximité à BERGBIETEN et WISCHES Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
''Alsace Biovalley'' - Convention financière 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réseau de démonstrateurs ''Innovation pour l'autonomie'' - Conventions financières relatives aux centres de ressources Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Pôle d'excellence rurale ''Innovation pour l'autonomie'' - Outil de coordination du réseau gérontologique de la MAIA et portail Web social-santé Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur des meublés de tourisme labellisés Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat 2012-2017 avec l'ONF Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE) - Primes départementales pour les concours de labour Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre de l'assurance grêle et tempête sur culture houblonnière Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision à mi-parcours du contrat de territoire Niederbronn-Les Bains - Val de Moder 2008-2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions (quatrième tranche 2012) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement et de fonctionnement au titre de la politique de la ville Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin