Attribution de subventions Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement du Fonds commun de coopération Rhin Supérieur - Reliquat 2011-2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Solidarité internationale - Second appel à projets 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme de coopération avec Madagascar - Subvention à l'IRCOD - Changement d'affectation de crédits Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avances sans intérêts à ''Alsabail'' Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Renouvellement de la convention relative à la mise en oeuvre du dispositif commun d'aide à la création-reprise d'entreprises artisanales en Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Actions dans le domaine de l'animation économique Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Association pour le développement des entreprises et des compétences (ADEC) - Avenant à la convention financière 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Première Rencontre nationale ''Innovation pour l'autonomie'' - Demande de subvention auprès de la Caisse des dépôts et consignations Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cotisations statutaires Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions en faveur des meublés de tourisme et chambres d'hôtes labellisés Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision à mi-parcours du contrat de territoire de Bischwiller Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions au titre des bassins de vie (cinquième tranche) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux communautés de communes pour la mise en place de systèmes d'information géographique Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Partenariat avec le Département du Haut-Rhin pour la réalisation d'un manuel des ressources du jardin Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats pluriannuels d'alimentation en eau potable Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre des rivières Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'aménagement de l'espace rural Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan végétal pour l'environnement (PVE) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme d'actions 2013-2015 avec ''Alsace Nature'' Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien financier pour l'aménagement de bâtiments mis à disposition de la Gendarmerie nationale Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restauration scolaire Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subvention dans le cadre de la coordination régionale de la 22e Fête de la science Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention avec l'Association TJP Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide au patrimoine religieux et au petit patrimoine Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de la politique muséographique Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour les bibliothèques publiques Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Construction d'une médiathèque à VILLE - Subvention Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions mémorielles Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin