ADOPTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE DE DEUXIÈME GÉNÉRATION
- Assemblée : Conseil General
- Date : 05/12/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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6 résultats pour la valeur "2013" du filtre Année, pour la valeur "Aménagement du territoire" du filtre Domaine, pour la valeur "Conseil General" du filtre Type de réunion
ACCORDS AU SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE MUNSTER HAUTES-VOSGES ET AU SYNDICAT MIXTE DU MARKSTEIN GRAND-BALLON POUR LA RÉALISATION D'EMPRUNTS
- Assemblée : Conseil General
- Date : 18/10/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FIXATION DES ENVELOPPES " PROJETS STRUCTURANTS " ET " PROJETS D'INTÉRÊT LOCAL "
- Assemblée : Conseil General
- Date : 18/10/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PREMIÈRE GÉNÉRATION DES CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE OPERATIONS NON TERMINEES AU 15 OCTOBRE 2014
- Assemblée : Conseil General
- Date : 21/06/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEUXIÈME GÉNÉRATION DE CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE LES FONDAMENTAUX DE LA DÉMARCHE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 21/06/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RECONDUCTION DES TAUX 2012 DE SUBVENTION DES COMMUNES ET EPCI POUR L'ANNEE 2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/03/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin