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Délibérations

Délibérations

1055 résultats pour la valeur "2013" du filtre Année, pour la valeur "Non renseigné" du filtre Domaine

Résultat de l'appel à projets ''J'habite et je vis l'intergénérationnel'' - Prélabellisation du dernier projet

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/12/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Appel à projets conjoint de la CUS et du Département concernant la création de résidences autonomes pour des personnes en situation de handicap - Labellisation des projets

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/12/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide en faveur de l'habitat traditionnel bas-rhinois et de l'amélioration de l'habitat privé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/12/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/12/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Accession sociale à la propriété dans le cadre de l'ancien dispositif du Pass Foncier

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/12/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Résidentialisation de logements locatifs sociaux dans le cadre du renouvellement urbain à STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/12/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme d'intérêt général ''Rénov'Habitat 67'' et valorisation du patrimoine - Convention de partenariat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/12/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant n° 2 à la convention 2013 de gestion pour l'habitat privé des aides déléguées de l'ANAH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/12/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de partenariat avec le Crédit foncier de France

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/12/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en œuvre de la politique départementale en matière d'accession sociale à la propriété - Convention de partenariat avec ''Habitat de l'Ill''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/12/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien au fonctionnement de l'ESPE (ex IUFM)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/12/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Projet ''VEGOIA'' - Réaménagement et extension de l'Institut de biologie moléculaire des plantes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/12/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien en faveur de l'animation économique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/12/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme INTERREG IV Rhin Supérieur - Projet Assistance technique - Avenant

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/12/2013
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme d'actions 2013 de l'ADIRA - Avenant au contrat d'objectifs 2013 pour la réalisation de deux actions complémentaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/12/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

''Alsace à vélo'' - ''Destinations France Vélo Tourisme 2012'' - Actions de promotion et de communication 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/12/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide en faveur de l'hôtellerie, de la restauration et du camping-caravaning

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/12/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aménagements muséographiques et scénographiques du Musée des eaux de vie d'Alsace et du whisky alsacien à CHATENOIS - Modification de la raison sociale du porteur de projet

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/12/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention interrégionale du Massif des Vosges (CIMV) 2007-2013 - Avenant relatif à la prolongation de la CIMV en 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/12/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/12/2013
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan départemental de prévention des déchets - Partenariat avec l'Association ''Alsace éco-services'' pour une expérimentation de l'utilisation de couches lavables

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/12/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats pluriannuels d'alimentation en eau potable et d'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/12/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme de partenariat ''Souffel 2027''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/12/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/12/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre des rivières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/12/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Schéma d'aménagement et de gestion des eaux du Giessen et de la Lièpvrette

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/12/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Décision de soumettre à enquête publique le projet d'opération d'aménagement foncier d'OHLUNGEN avec extension sur BERSTHEIM, UHLWILLER, WINTERSHOUSE et WITTERSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/12/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme 2013 d'électrification rurale au titre du FACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/12/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Reconstruction de la demi-pension du collège de LAUTERBOURG - Acquisition de terrain

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/12/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipement informatique pédagogique - Programme 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/12/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement des emplois aidés ATC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/12/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/12/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à la convention de partenariat entre la Caisse des dépôts et consignations, l'Etat et le Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/12/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Concessions d'occupation de logements de service

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/12/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotation complémentaire de fonctionnement matériel 2013 des collèges privés sous contrat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/12/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/12/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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