FONCTIONNEMENT DES COLLEGES : DOTATION COMPLEMENTAIRE POUR LE NOUVEL ESPACE NUMERIQUE DE TRAVAIL Assemblée : Commission Permanente Date : 21/03/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CHARTE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES D'ALSACE ET DE MOSELLE POUR LA PROMOTION DE LA LANGUE REGIONALE Assemblée : Conseil General Date : 13/03/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2014 SUR BATIMENTS COLLEGES PUBLICS ET PROGRAMME PREVISIONNEL DES INVESTISSEMENTS 2014 A 2018 Assemblée : Conseil General Date : 13/03/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2014POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES ET DE LA JEUNESSE Assemblée : Conseil General Date : 13/03/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ANIMATION "PLAISIR À LA CANTINE" SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : COLLÈGE BEL AIR À MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION SUR LA PROPOSITION DE LOI CONSTITUTIONNELLE VISANT À RATIFIER LA CHARTE EUROPEENNE DES LANGUES REGIONALES OU MINORITAIRES Assemblée : Conseil General Date : 24/01/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE RECTORAT ET LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS POUR LA GESTION DES STATISTIQUES DES ENVIRONNEMENTS NUMÉRIQUES DE TRAVAIL Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES COLLÈGE DE BOURTZWILLER À MULHOUSE COLLÈGE GEORGES MARTELOT À ORBEY Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONDUITE ACCOMPAGNEE 68 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin