CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014 2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS CINQUIEME PROGRAMMATION 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION DES ELUS Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VALORISATION DU PATRIMOINE ARBORETRAVAUX D'ENTRETIEN EFFECTUÉS SUR 41 TILLEULS REMARQUABLES À HIRTZBACH Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION CADRE ENTRE LE DEPARTEMENT, LA VILLE DE MULHOUSE, L'ETAT ET L'ASSOCIATION SURSO Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION A L'ASSOCIATION GENERALE DES FAMILLES RELEVANT DE LA POLITIQUE DE LA SOLIDARITE, FAMILLE, INSERTION ET LOGEMENTPOUR UN MONTANT DE 6 300 EUROS Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014 2019 FINANCEMENT DES POSTES D'AGENT DE DEVELOPPEMENT POUR L'ANNEE 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin