POLITIQUE DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSE Assemblée : Conseil Departemental Date : 14/12/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS VIE SCOLAIRE PROGRAMME VIE SCOLAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISSION PROMOTION DU BILINGUISMESOUTIEN EN FAVEUR DE LA PRATIQUE SOCIALE DE LA LANGUE REGIONALE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSEPROGRAMME VIE SCOLAIRESUBVENTION POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEESDEUXIEME LISTE 2018 ET CRITERES 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGESCONVENTION-TYPE RELATIVE A L'UTILISATION DE LOCAUX SCOLAIRES EN DEHORS DES HEURES DE CLASSECONVENTION DE SERVICED'ACCES A L'APPLICATION COFI PILOTAGE Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
NOUVELLES CONVENTIONS OPERATIONNELLES 2018 - 2022 PORTANT SUR LA POLITIQUE LINGUISTIQUE EN ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGES PRIVESDOTATIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2019 Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGES PUBLICSDOTATIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2019 Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLEGES PRIVES EN 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LIEES A LA JEUNESSE 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION COMPLEMENTAIRE DE VIABILISATION AU BENEFICE DU COLLEGE DE SAINTE MARIE AUX MINES PROGRAMME FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR UNE SOLUTION DE FOURNITURE D’ACCES INTERNET & DES SERVICES RESEAUX ASSOCIES DANS LES ETABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION ET LES SITES INTERNES DE COLLECTIVITES DU GRAND EST Assemblée : Commission Permanente Date : 14/09/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION-CADRE DE PARTENARIAT EN VUE D'UNE MEILLEURE INSERTION PROFESSIONNELLE DES ELEVES ET DES ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION RELATIVE A L'ACCUEIL DES ELEVES DU COLLEGE DE RIEDISHEIM AU SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE COMMUNAL Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BILAN SUR LES AGENTS TECHNIQUES DES COLLÈGES : AUDIT OPÉRATIONNEL, NOUVELLE POLITIQUE DE NETTOYAGE ET PERSPECTIVES EN MATIÈRE D'EXTERNALISATION Assemblée : Commission Permanente Date : 15/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS EN FAVEUR DU BILINGUISME Assemblée : Commission Permanente Date : 15/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION RELATIVE A LA FOURNITURE D'UNE APPLICATION DE GESTION DE LA MOBILITE DES AGENTS ATTEE DANS LES EPLE SUR LE TERRITOIRE ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 25/05/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR UN OUTIL DE GESTION ET DE PILOTAGE DES RESTAURATIONS SCOLAIRES DANS LES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES DU GRAND EST Assemblée : Commission Permanente Date : 25/05/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES LIEES A LA JEUNESSE ET A LA VIE SCOLAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/05/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INTERCONNEXION DES RESEAUX INFORMATIQUES DU LYCEE STORCK ET DU COLLEGE GRUNEWALD DE GUEBWILLERCONVENTION RECIPROQUE DE MISE A DISPOSITION D'INSTALLATIONS ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET HAUT-RHIN TELECOM Assemblée : Commission Permanente Date : 20/04/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSEPROGRAMME VIE SCOLAIRESUBVENTION POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEESANNEE 2018 - PREMIERE LISTE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/04/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE JEAN MACE A MULHOUSENOUVELLE CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION D'UN MARCHE PUBLIC DE PREVENTION ET DE LUTTE CONTRE LES RONGEURS Assemblée : Commission Permanente Date : 23/03/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE AVEC ASTREINTES RELATIVE A UN LOGEMENT DE FONCTION AU COLLEGE SAINT-EXUPERY A MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 23/03/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CARTE SCOLAIRE DES COLLEGES DU HAUT-RHIN Assemblée : Conseil Departemental Date : 23/03/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE ROBERT SCHUMAN DE SAINT-AMARIN EXTENSION ET RESTRUCTURATION - APPROBATION DE L'AVANT PROJET DETAILLE (APD) - Assemblée : Commission Permanente Date : 23/02/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSION DE LOGEMENT DANS LE COLLEGE BEL AIR A MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 26/01/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE JACQUES PREVERT DE WINTZENHEIM 3ÈME PHASE DE RESTRUCTURATION APPROBATION DU PROGRAMME DES TRAVAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 26/01/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin