STRUCTURATION DU RÉSEAU ROUTIER DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE - PROPOSITION DE RENOMMAGE DES RN TRANSFÉRÉES Assemblée : Commission Permanente Date : 25/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RD 66 - AMÉNAGEMENT DE L'ITINÉRAIRE CYCLABLE ENTRE RIXHEIM ET RIEDISHEIM DANS LE CADRE DE L'EUROVÉLOROUTE N° 6 - NANTES - BUDAPEST. Assemblée : Commission Permanente Date : 25/01/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPEL À PROJETS DU FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (FSL) POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIÉ AU LOGEMENT (ASLL), L'AIDE À LA GESTION LOCATIVE (AGL) ET LA LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE - ANNÉE 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS DIVERS ORGANISMES Assemblée : Commission Permanente Date : 25/01/2021 Rapporteur : M. Rémy WITH Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
VERSEMENT ANTICIPE D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A LA BRIGADE VERTE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CHANTIER D'APPLICATION ÉCO-CONSEIL PORTANT SUR UNE MISE EN CONVERGENCE DES PLANS DE DÉPLACEMENTS DES DÉPARTEMENTS DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN DANS LE CADRE DE LA CEA - PROPOSITION D'APPROBATION D'UNE CONVENTION À CONCLURE AVEC ÉCO-CONSEIL Assemblée : Commission Permanente Date : 25/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LES PROJETS DE PLANS LOCAUX D'URBANISME (PLU) ARRÊTÉS DES COMMUNES DE DUTTLENHEIM ET D'HERBITZHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 25/01/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION : SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION - ALSACE HABITAT ET D'APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION - DOMIAL - SAVERNE ET D'APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION - PIERRES ET TERRITOIRES ET D'APPROBATION DES TERMES DES PROJETS DE CONVENTIONS DE GARANTIE À CONCLURE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DIVERS - ET APPROBATION DES TERMES DES PROJETS DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION - DOMIAL - VAL DE MODER ET D'APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRE DE FINANCEMENT DES AIDES AGRICOLES AVEC LA RÉGION DANS LE CADRE DE LA LOI NOTRE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION AU GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DE L'ENSEIGNEMENT MUSICAL DANS LE CADRE DU SCHEMA DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 25/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION ANTICIPÉE DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DU SOUTIEN AU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INSTITUTION D'UNE COMMISSION COMMUNALE D'AMÉNAGEMENT FONCIER AGRICOLE ET FORESTIER À BISSERT Assemblée : Commission Permanente Date : 25/01/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
VERSEMENT ANTICIPE DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT OPÉRATIONS BATRACIENS 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
TRANSFORMATION DE L'ACTION COEUR DE VILLE DU TERRITOIRE DE GUEBWILLER EN OPÉRATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/01/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉSIGNATION DE REPRESENTANTS AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU DES SAGE DE LA LAUCH ET DE LA DOLLER Assemblée : Commission Permanente Date : 25/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CRÉATION DE LA SEM TRANSFRONTALIERE NOVARHENA : MODIFICATION DES STATUTS Assemblée : Commission Permanente Date : 25/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION CADRE PORTANT SUR LES CONTRATS UNIQUES D'INSERTION ET LES CONTRATS A DUREE DETERMINEE D'INSERTION AU TITRE DE 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
JOBS D'HIVER POUR LES ETUDIANTS Assemblée : Commission Permanente Date : 25/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT A LA STRATEGIE NATIONALE DE LUTTE CONTRE LA PAUVRETE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace