PACTES TERRITORIAUX DE RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE DU TERRITOIRE NORD ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2022 Rapporteur : M. André ERBS Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PACTES TERRITORIAUX DE RELANCE ET DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE DU TERRITOIRE DE LA RÉGION DE COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2022 Rapporteur : M. Eric STRAUMANN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT DE REDYNAMISATION DU SITE DE DÉFENSE (CRSD) DE DRACHENBRONN - PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVENANT N°3 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2022 Rapporteur : M. André ERBS Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CHARTE QUALITE ACCUEIL HOTELS STRASBOURG CAPITALE EUROPEENNE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2022 Rapporteur : M. Jean-Louis HOERLE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
L'ALSACE, TERRITOIRE HÔTE OFFICIEL DE LA CÉRÉMONIE DE RÉVÉLATION DES ETOILÉES DE L'ÉDITION 2023 DU GUIDE MICHELIN Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2022 Rapporteur : M. Frédéric BIERRY Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ INTERCOMMUNAL (RLPI) DE MULHOUSE ALSACE AGGLOMÉRATION Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2022 Rapporteur : M. Marc MUNCK Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROLONGATION DU DÉLAI DE VALIDITÉ DE SUBVENTIONS ACCORDÉES AU SYNDICAT MIXTE POUR L'AMÉNAGEMENT DU SITE DU LAC BLANC POUR LA RÉALISATION D'OPÉRATIONS D'INVESTISSEMENTS EN 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2022 Rapporteur : Mme Annick LUTENBACHER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT À LA CONVENTION GLOBALE DE MOYENS POUR L'ANNEE 2022 AU PROFIT DE L'AGENCE TERRITORIALE D'INGÉNIERIE PUBLIQUE (ATIP) Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2022 Rapporteur : Mme Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace