RD1066 - PROTECTIONS PHONIQUES AU DROIT DE LUTTERBACH - AVENANT 1 A LA CONVENTION DE FINANCEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/12/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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9 résultats pour la valeur "Collectivité européenne d'Alsace" du filtre Collectivité, pour la valeur "08/12/2023" du filtre Date de séance, pour la valeur "Infrastructures" du filtre Domaine
5A3F - CONVENTION D'ACCUEIL ET CONTRAT SPECIFIQUE PORTANT SUR LA MISE EN OEUVRE DES MESURES COMPENSATOIRES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/12/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE, EXERCICE 2022, POUR LES COMMUNES HAUT-RHINOISES, SIXIÈME REPARTITION - PROGRAMME 2023
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/12/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT N 1 A LA CONVENTION N 68-2022-019 - ENTRETIEN DES ROUTES DEPARTEMENTALES EN TRAVERSE DE L'AGGLOMETATION DE MULHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/12/2023
- Rapporteur : M
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RD1059 AMENAGEMENT D'UNE AIRE DE COVOITURAGE À CHATENOIS. DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLU DE CHATENOIS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/12/2023
- Rapporteur : M
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PROPOSITIONS DE DIVERSES OPERATIONS FONCIERES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/12/2023
- Rapporteur :
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PROPOSITION DE RÉPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE, EXERCICE 2022, POUR LES COMMUNES BAS-RHINOISES.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/12/2023
- Rapporteur : M
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CONVENTION - ENGINS DE SERVICE HIVERNAL - TUNNEL MAURICE LEMAIRE - APRR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/12/2023
- Rapporteur : M
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AMÉNAGEMENT DE LA RD1420 A ROTHAU - RENATURATION DE LA FRICHE INDUSTRIELLE STEINHEIL - AMÉNAGEMENTS ÉCOLOGIQUES DE LA BRUCHE - ENGAGEMENT DE LA PROCÉDURE DE CONCERTATION PRÉALABLE AU TITRE DU L103-2 DU CODE DE L'URBANISME POUR LES MISES EN COMPATIBILITÉ DES DOCUMENTS D'URBANISME.
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- Date : 08/12/2023
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