NOUVEAUX RÈGLEMENTS - SECONDE EDITION DU CONCOURS LITTERAIRE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
L'ALSACE, TERRE D'INNOVATION TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE, S'ENGAGE POUR LA CULTURE SCIENTIFIQUE AFIN DE RÉPONDRE AUX NOUVEAUX DÉFIS DE LA CITOYENNETE Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIATS ET MÉCÉNATS EN FAVEUR DE LA CULTURE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU TITRE DU SOUTIEN AUX PROJETS CULTURELS ET CONVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN A DES PROJETS CULTURELS DE TERRITOIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACCOMPAGNEMENT DES CHATEAUX FORTS PAR LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DE CONVENTIONS TRANSFRONTALIERES Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DU PATRIMOINE ET REGLEMENT DU FONDS DE SAUVEGARDE DE LA MAISON ALSACIENNE ET DU BATI TRADITIONNEL Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CRÉATION DU RESEAU DES SCÈNES D'ALSACE ET DE TERRITOIRE, DU FONDS CULTUREL DES TERRITOIRES ET DU FONDS D'AIDE À LA TRANSITION ENERGETIQUE POUR UN EQUIPEMENT SCÉNIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS INTERRELIGIEUX DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace