Soutien à différentes actions dans le domaine de l'animation économique Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat d'objectifs 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Surveillance et sécurité du Mont Sainte-Odile durant la saison estivale 2011 - Convention de partenariat avec la Gendarmerie Nationale Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions - Deuxième tranche 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme d'actions 2011 - Première tranche Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions annuelles 2011 de mise en oeuvre du SATESA et de la Mission ''déchets et matières organiques'' Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre des rivières Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat pour l'échange de données sur les zones inondables dans la perspective de la mise en place de PPRI dans le Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'aménagement de l'espace rural Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Modification du périmètre de l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de WILLGOTTHEIM avec extension sur SCHNERSHEIM (ban d'AVENHEIM) et ROHR Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Fonds d'intervention paysagère en accompagnement au référentiel paysager du Grand Ried - Subventionnement de projets menés par les communes de BALDENHEIM, MUTTERSHOLTZ et SAASENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition de parcelles de terrain à LEUTENHEIM dans le cadre des Espaces naturels sensibles Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'acquisition d'espaces naturels au Bischenberg Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Renouvellement de partenariats, subventions de fonctionnement et cotisations 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement de partenaire associatif 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipement informatique pédagogique - Programme 2011 (deuxième tranche) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipement informatique pédagogique - Programme 2011 (deuxième tranche) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement des emplois aidés ATC Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement aux collectivités Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine culturel Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine de la musique Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de laide à la valorisation du patrimoine protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour les travaux sur les édifices cultuels et la valorisation du patrimoine bâti non protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour les bibliothèques publiques Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Championnats de France - Aide aux résultats et aux déplacements Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériel sportif, à la licence (clubs sportifs), à la formation des cadres, aux animateurs sportifs départementaux et aux conventions dobjectifs Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements socio-éducatifs Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien contractuel du Département aux politiques territoriales en faveur des jeunes du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation à l'animation jeunesse dans les territoires (cofinancement des postes) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Bilan et perspectives de l'expérimentation du partenariat avec la Caisse régionale d'assurance vieillesse en matière d'évaluation médico-sociale des personnes retraitées relevant des GIR 5 et 6 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin