Rénovation urbaine - Subventions pour la réalisation d'aménagements de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis sur le projet de Plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux (PPGDND) du Département de Meurthe-et-Moselle Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat pour l'implantation provisoire de conteneurs de collecte TLC (textiles / linge de maison / chaussures) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
SATESA et MDMO - Conventions 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre des rivières Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Décision de soumettre à enquête publique le projet d'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de HINSBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Décision d'envoi en possession provisoire des nouvelles parcelles de l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de BISCHHOLTZ Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Décision d'envoi en possession provisoire des nouvelles parcelles de l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de STRUTH et TIEFFENBACH avec extension sur WEISLINGEN Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Décision d'envoi en possession provisoire des nouvelles parcelles de l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de WILLGOTTHEIM-WOELLENHEIM avec extension sur ROHR et SCHNERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation à la mise en oeuvre des mesures agri-environnementales territorialisées (année 2013) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restauration de mares à SERMERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Partenariat 2013-2015 avec ''Alsace Nature'' Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subvention dans le cadre du Schéma départemental des espaces naturels Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement des emplois aidés ATC Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement aux collectivités Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine des enseignements artistiques Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions culturelles et patrimoniales Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine religieux Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subvention au titre de la politique muséographique du Département Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour les bibliothèques publiques Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au forfait de haut niveau et aux Championnats de France (forfait, résultats et déplacements) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériel sportif, aux conventions d'objectifs et développement sportif et aux Championnats d'Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
''Soutien aux associations en région Alsace'' (SARA) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation à l'animation jeunesse dans les territoires (ingénierie jeunesse) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux - Famille et enfance Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de fonctionnement dans le domaine de la prévention des cancers Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de fonctionnement dans le domaine de la prévention médico-sociale Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
EHPAD ''Saint-Joseph'' à NIEDERBRONN-LES-BAINS et ''Résidence du Parc'' à LINGOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur des personnes âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin