Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre des rivières Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'aménagement de l'espace rural Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Institution d'une commission communale d'aménagement foncier à WITTERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'acquisition d'espaces naturels au Bischenberg Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2012 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opération batraciens 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2012 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme de travaux de maintenance dans les collèges en 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement 2012 des collèges privés sous contrat d'association Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement aux collectivités Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine culturel Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine de la musique Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de laide à la valorisation du patrimoine protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide en faveur du patrimoine religieux Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subvention au titre du soutien à la création des Centres d'interprétation du patrimoine - Avenant à la convention financière relative aux travaux de rénovation du Musée de Bouxwiller Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux centres de formation Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2012 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériel sportif, à la licence (clubs sportifs), aux animations des Mercredis du sport et aux conventions d'objectifs Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2012 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la natation et à la pratique du ski Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2012 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2012 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dispositif territorialisé d'accès gratuit au Réseau 67 des jeunes accompagnés par les Missions locales pour l'emploi Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Renouvellement pour 2012-2014 des conventions dobjectifs et de moyens au titre de la prévention spécialisée Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement 2012 pour les structures en charge de l'insertion sociale des bénéficiaires du Revenu de solidarité active (RSA) Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement 2012 pour les structures en charge de l'accompagnement social des bénéficiaires du Revenu de solidarité active (RSA) Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Protocole d'accord 2010-2014 du PLIE du bassin d'emploi de Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement 2012 pour les structures en charge de l'insertion professionnelle des bénéficiaires du Revenu de solidarité active (RSA) Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention financière type annexée au règlement financier départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2012 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties demprunts - Organismes divers Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2012 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente de matériel réformé Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2012 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Résiliation de la convention relative à la mise à disposition de l'Amicale du personnel d'appartements de loisirs en vue de leur mise en vente Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2012 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Déplacement d'une délégation du Conseil Général en Haute-Autriche - Mandat spécial Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2012 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Prise en location de locaux provisoires sur le site de la base nautique de PLOBSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise à disposition de locaux dans le lycée ''Koeberlé'' à SELESTAT - Convention avec la Région Alsace et le lycée Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2012 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin