Délibérations

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79 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Bas-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "09/01/2012" du filtre Date de séance

Opération batraciens 2012

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 09/01/2012
  • Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux centres de formation

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 09/01/2012
  • Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente de matériel réformé

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 09/01/2012
  • Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin