Actualisation tarifaire des transports départementaux Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Actions en faveur des personnes âgées et des personnes handicapées. Affectations d'autorisation de programme millésime 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'action culturelle. Soutien aux expressions artistiques Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subvention en faveur de l'association OREE au titre de 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LCR. Animation théâtrale ou artistique scolaire en langue régionale d'Alsace (Elsasserditsch) dans les collèges 2007-2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLMAR - CDRS. Avenants concernant le bâtiment du FAHG Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Deuxième congrès professionnel des professeurs de et en langue régionale Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme F027 : Plan de revitalisation de l'économie dans le Haut-Rhin : Langue et Culture Régionales : soutien au développement de nouveaux sites bilingues (troisième liste) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Prorogation du plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées (PDALPD) Avenant N°4 à la convention générale de mise en oeuvre Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en œuvre de la politique départementale d'insertion pour 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aides départementales à la réalisation de logements aidés - Fonds départemental d'interventions foncières Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Forêts départementales de la vallée de la Doller. Travaux de sécurité et sanitaires Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD18bis. Liaison A35/RD83 à hauteur de Rouffach. Déclaration de projet Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique de développement local : 8ème programmation des aides pour l'année 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention de coopération entre l'Infobest Palmrain et l'association Eurodistrict Trinational de Bâle Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Déviation de Aspach - Enfouissement du réseau France Télécom : prise en charge financière Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Associations Les Papillons Blancs et Adèle de Glaubitz. Dotations globales de fonctionnement et conventions de délégation du service social territorialisé pour les personnes handicapées Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 201 : régularisation foncière à Sausheim : B051 : Acquisitions de terrains de voierie Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien en faveur des annuaires publiés par les sociétés membres de la fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie d'Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'action gérontologique : demande de subvention en faveur de l'APA 68 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme E 058. Langue et Culture Régionales. Aide à l'association "culture et bilinguisme d'Alsace et de Moselle" Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Commande Publique Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin