LCR. Animation théâtrale ou artistique scolaire en langue régionale d'Alsace (Elsasserditsch) dans les collèges 2007-2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/09/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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205 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "07/09/2007" du filtre Date de séance
Convention pour le versement d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association "enfants de la Vallée" à Kaysersberg
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- Date : 07/09/2007
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C 051. Paiment de la part départementale des contrats CTE et CAD "Montagne Vosgienne" - Annuités 2006 (complément) et 2007
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- Date : 07/09/2007
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RD : B051 : acquisitions de terrains de voierie
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/09/2007
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Programme F027 : Plan de revitalisation de l'économie dans le Haut-Rhin : Langue et Culture Régionales : soutien au développement de nouveaux sites bilingues (troisième liste)
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- Date : 07/09/2007
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Vente de l'ancienne station d'étalon de Neuf-Brisach
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- Date : 07/09/2007
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RD 83 : Rocade Ouest de Colmar : acquisitions de terrains : B051 : Acquisitions de terrains de voirie
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/09/2007
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COLMAR - CDRS. Avenants concernant le bâtiment du FAHG
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- Date : 07/09/2007
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LCR. Animation théâtrale scolaire en langue régionale (allemand) dans les collèges 2007-2008
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- Date : 07/09/2007
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Fonds d'action gérontologique : demande de subvention en faveur de l'APA 68
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- Date : 07/09/2007
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Convention de partenariat pour la navette Mulhouse-Euroairport
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- Date : 07/09/2007
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Politique : actions éducatives : programme : fonctionnement des collèges - Subventions complémentaires de fonctionnement au bénéfice des collèges publics
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- Date : 07/09/2007
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- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention portant sur la politique régionale des langues vivantes dans le système éducatif en Alsace prenant appui sur un apprentissage précoce de la langue régionale (période 2007-2013). Versement au fonds de concours académique LCR
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- Date : 07/09/2007
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Insertion des lignes électriques et téléphoniques - Programme 2006 (C 052)
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- Date : 07/09/2007
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- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Opération Ville Vie Vacances 2007
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- Date : 07/09/2007
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RD 8bisII. Suppression du passage à niveau n°3 à Brunstatt. Déplacement d'un réseau de fibres optiques. Convention technique et financière
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- Date : 07/09/2007
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Associations Les Papillons Blancs et Adèle de Glaubitz. Dotations globales de fonctionnement et conventions de délégation du service social territorialisé pour les personnes handicapées
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- Date : 07/09/2007
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Programme E 058. Langue et Culture Régionales. Aide à l'association "culture et bilinguisme d'Alsace et de Moselle"
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- Date : 07/09/2007
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Encouragement à l'agriculture et au développement rural
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- Date : 07/09/2007
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Commande Publique
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- Date : 07/09/2007
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Communauté de Communes de la vallée de Saint-Amarin : travaux d'aménagement de l'aile Sud du Château de Wesserling : refus de démarrage anticipé
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- Date : 07/09/2007
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Réseau routier structurant. Etude préalable de modernisation du réseau routier structurant. Convention financière
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- Date : 07/09/2007
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Programmes départementaux 2005,2006 et 2007 - Chapitre 204 - Alimentation en eau potable (C 012), Assainissement (C 013), Aménagement hydraulique du Vignoble (C 015)
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- Date : 07/09/2007
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Subvention de fonctionnement versée au centre socio culturel Bel Air concernant les actions collectives d'éducation à la parentalité en salle d'attente PMI à Mulhouse
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- Date : 07/09/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant organisation de l'enquête publique relative au déclassement et au reclassement dans le domaine privé départemental d'une parcelle de terrain provenant de la R.D. 468 sur le ban de la commune de KUNHEIM.
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- Date : 07/09/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin