PROGRAMME DEPARTEMENTAL CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT C213
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/10/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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5 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "10/10/2014" du filtre Date de séance, pour la valeur "Aides / Subventions" du filtre Domaine
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE 15 600 EUROS EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION - SOLIDARITÉ- INTÉGRATION- LOGEMENT- NOUVELLE ETAPE- (S.I.L.O.N.E)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/10/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTIONS ET REPARATIONS IMPORTANTES CONCERNANT LES BATIMENTS COMMUNAUX ET EDIFICES CULTUELS TROISIEME PROGRAMMATION POUR 2014
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/10/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 18 Bis - Liaison A35/RD83 A HAUTEUR DE ROUFFACH PROGRAMME AM 111
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/10/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ACTIONS DU CONSERVATOIRE DES SITES ALSACIENS CONVENTION ANNUELLE 2014
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/10/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin